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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68295-68763
7 novembre 2000
7 novembre 2000
Italy (no. 45898/99) - more than 12 years Anna Lucia Di Teodoro, Marisa Di Pietro, Giovanni Stile, Bruna Scarioli, Stefano Tempesta and Marzio Volpe, all Italian nationals.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004299_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
En ce qui concerne le classement de la parcelle cadastrée section B n°935 au lieu-dit " Pré Volier et Lachaud en zone naturelle : 17.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1203DEC001074110
3 décembre 2013
3 décembre 2013
xa0; 13101/10 21/10/2009 Anna CROCE 14/08/1956 Sessa Aurunca 13102/10 21/10/2009 Maria Rosaria VOLPE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0307DEC005039013
7 mars 2017
7 mars 2017
xa0; 1968, résidant à Petroupoli Sofia CHATZIANDREOU, née le 27 septembre 1971, résidant à Chaidari Stamatina VRAKA, née le 23 septembre 1970, résidant à Elefsina Nikolaos VOLFIS
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02849_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 décembre 2024, le service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Corse, représenté par Me Ceccaldi-Volpei, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fca8050fb8b786fd3adc4c8
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Greffier, lors des débats : Mme Lauranne VOLPI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
603676f92be52318cce865a5
14 octobre 2015
14 octobre 2015
le syndicat) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEES SAS NESTLE FRANCE [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Frédéric AKNIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020, Me Anne-bénédicte VOLOIR
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63bfb3705e2fbe7c900439a3
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SOS OXYGENE IDF EST [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne-Bénédicte VOLOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60249460d91c6b863f10b779
10 février 2021
10 février 2021
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre Carole CHEGARAY, Conseillère Edmée BONGRAND, Conseillère Greffier, lors des débats : Lauranne VOLPI
Source officielleRETENTIONS
63b546f0c9018405dfcaad55
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Je suis en prison car je volais par nécessité. Je voudrais pouvoir travailler normalement ».
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600345_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 20 avril 2026, la commune de Belgodère, représentée par Me Ceccaldi-Volpei, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SEMEXVAL une somme
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89460
22 mars 2007
22 mars 2007
tenté de le faire, des biens immobiliers au profit de leur fils en mai 2003 et d'une société civile immobilière dont leur fils est le gérant en 2005 alors qu'il convient de constater que l'immeuble de VOLPAIX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0dd2c25a97f0381f4fc3
9 janvier 2015
9 janvier 2015
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 09 JANVIER 2015 APPELANTE : SAS NESTLE FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Anne Bénédicte VOLOIR
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93091
23 mars 2016
23 mars 2016
Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Patrice VAILLANT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : SCI MARION 46, route du bord de mer 20260 LUMIO assistée de Me Livia CECCALDI VOLPEI
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603755f39908d233c13a4edf
9 avril 2015
9 avril 2015
Formation de départage de MEAUX section industrie RG n° 11/00969 APPELANTE (DA 14/04718) INTIMEE (DA 14/04874) SAS NESTLE FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Anne-bénédicte VOLOIR
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-115227
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Volni, a lawyer practising in Budapest. An earlier case of the applicant (application no. 4966/05) was declared inadmissible by a Committee on 11 December 2007. A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC002473516
4 mai 2023
4 mai 2023
Volpe, L. Brusco, P. Briatore, R. Barbiero, C. Bertani, C. Aonzo, A. Barabino, L. Bargnolo, M. Agamennone, L. Benini, S. Andrioli, A. Lavezzo, G. Tagliari, G. Tosi, A. Sontuoso, R. Fioratto, A.
Source officiellechambre sociale
61639b98a876d6c869757c5b
10 mars 2010
10 mars 2010
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Marc TURQUAND D'AUZAY (avocat au barreau de LYON) substitué par Me VOLPE
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491771.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
exotiques non-maitrisables et énonce des recommandations pour le choix des essences lors du renouvellement, pour le maintien de " gros bois morts ou sénescents sans valeur économique sous forme de chablis, volis
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491772.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
caractère invasif avéré et énonce des recommandations pour le choix des essences lors du renouvellement, pour le maintien de " gros bois morts ou sénescents sans valeur économique sous forme de chablis, volis
Source officiellePage 9 sur 14