Türkiye 27/12/2022 İrfan SEZER 1974 Turkish Sinan TUMLUKOLÇU 154. 3132/23 Tuşan v. Türkiye 23/12/2022 Zülfükar TUŞAN 1985 Hatay Turkish Esma TUSAN 155. 3191/23 Sazil v.

Turhan et H.

Soffimat de son désistement de pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 mars 2001), que, pour les besoins de son activité de boulangerie industrielle, la société Le pain Turner

deux premières victimes ; qu'il est le père d'une fillette âgée de quatorze ans et demi, B..., née le 29 octobre 1985, laquelle a fait l'objet d'une mesure de placement chez ses grands-parents à La Turballe

local de puissance, le réglage éventuel des vannes de surfaces en cas de crues, la surveillance des défauts signalés par une alarme tenant tant à la stabilité de l'ouvrage qu'au fonctionnement de la turbine

The Sikh religion requires its male followers to wear a turban at all times.

En raison de son refus de retirer le turban qui couvrait ses cheveux, elle a fait l'objet d'une procédure disciplinaire à l'issue de laquelle elle a été licenciée le 6 mars 2020.

l'administration ; - s'agissant des sommes ayant été regardées comme des revenus distribués sur le fondement du 1° du 1 de l'article 109 du code général des impôts, les factures émises par la société Turan

cours du printemps 1992, Chantal B... avait été contactée une première fois par Basri Koyluk par l'intermédiaire de son compagnon Arakel Kaourk afin de contracter un mariage blanc avec un ressortissant turc

Abdullah Günay, est un ressortissant turc né en   1979. Il a été représenté devant la Cour par M e   M. Erbil, avocat à Istanbul.

Drawing 8: Two bearded men wearing turbans and armed with a sword, a bomb and a gun, running towards a third bearded man wearing a turban.

à niveau de deux turbines (...) pour la Aero' que la repose d'un moteur neuf ne signifie pas qu'il s'agirait d'une nouvelle turbine car la turbine a conservé le même numéro de série, que c'est elle et

relative à la prise de contrôle exclusif de l'activité charcuterie salaison de la société Financière Turenne Lafayette par la société Cooperl Arc Atlantique

La Cour a conclu qu'il y a eu violation de l'article 5 § 3 de la Convention, car les décisions de détention provisoire n'ont pas été motivées de manière suffisante. La Cour a alloué 3 000 euros pour l

à celle de la turbine, et il est donc nécessaire d'avoir recours à multiplicateur de vitesse qui est lié à la turbine par un arbre tubulaire, dans lequel coulisse une tige de commandes des pales afin

statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative d'ordonner la suspension de la décision du 23 janvier 2025 de la directrice de la résidence Cœur du Tursan

administratif de Melun a rejeté sa demande d'annulation de la décision du 10 décembre 2004 ; Considérant que le moyen tiré de ce que l'arrêt attaqué n'aurait pas répondu au moyen tiré de ce que le sous-turban

administratif de Melun a rejeté sa demande d'annulation de la décision du 10 décembre 2004 ; Considérant que le moyen tiré de ce que l'arrêt attaqué n'aurait pas répondu au moyen tiré de ce que le sous-turban