Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA Domaine des Sénéchaux doivent dès lors être rejetées.

Auclair (ci-après le « groupement Sénéchal Auclair »), ont présenté leur candidature pour l’attribution de ce marché.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : H 22-23.117 Demandeur : la société Etablissements Sénéchal & fils Défendeur : M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Sénéchal, avocat de M.

Puechbroussou, rapporteur ; - et les observations de Me Senechal, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

AU 16 SEPTEMBRE 1972 DOIVENT ETRE FORMES PAR DECLARATION AU GREFFE DE LA JURIDICTION QUI A RENDU LA DECISION ATTAQUEE; QU'IL S'ENSUIT QUE LE POURVOI FORME PAR REQUETE EN FORME DE VUE D'ARRET PAR SENECHAL

personne n'exerçant pas une activité publique et blanchiment aggravé, faits commis à Paris, sur le territoire national et sur les territoires de la Fédération de Russie, de la Turquie, de Monaco et du Sénégal

du thon océanique (la société CFTO) a confié à la société Le Roux (le commissionnaire) la mission d'organiser le transport maritime de six conteneurs remplis de thons congelés, au départ de Dakar (Sénégal

X... a saisi le 12 avril 2000 le conseil de prud'hommes de Périgueux de demandes en paiement de dommages-intérêts et de créances salariales, dirigées contre son employeur la société Sénéchal services,

Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que, pour confirmer la condamnation prononcée au profit de la société Sénéchal, preneur de locaux à usage commercial, qui se plaignait

Par un mémoire enregistré le 15 janvier 2026, Me Sénéchal, conseil de M. B..., déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

signification du jugement prouvent seulement que la situation était la même en février 2006 ; que contrairement à ce que soutient Monsieur X..., il n'appartenait pas plus à la SCP BECHERET-THIERRY-SENECHAL

le versement, à Me Sénéchal, d'une somme de 1 000 euros.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Sénéchal, conseil de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Senechal, représentant M. A.

Raymond Z..., demeurant 25, La Rivière Fleurie à Lapugnoy (Pas-de-Calais), 28/ de la société anonyme Abattage Senechal-Lemaitre, dont le siège est ... à Noeux-les-Mines (Pas-de-Calais), défendeurs

BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS prise en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL COMMUNICATION ET NOUVEAUX MEDIA 3/5/7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON représenté

. ; que ledit contrat prévoit que la société Expand assurera la prospection médicale sur le territoires du Sénégal, du Mali, de la Mauritanie ; que l'article IX prévoit les cas de résiliation du contrat