CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 446 résultats pour « Robic »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137233acd58014677407124

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Robin et Korkmaz, dont le siège est ...

Source officielle

Page 9 sur 373

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 166 résultats

Journal officiel
Créations

ROBICHON, Madison Michelle Evelyne

SIREN 106485063Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

01/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ROBIC, LAURENT, ROBIC

SIREN 930842315Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

30/06/2026

Voir →

Radiations

EURL ROBICHON THIERRY "SOCIETE EN LIQUIDATION"

SIREN 502606866Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

E.U.R.L. ROBICHON TOUS SERVICES

SIREN 440341071Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

21/06/2026

Voir →

Radiations

ROBIC, Didier, ROBIC

SIREN 103986527Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

16/06/2026

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2405199_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

A..., représentée par Me Robin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle l’autorité consulaire française à Kinshasa (République démocratique du Congo) a refusé d’enregistrer et d

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101107

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Robin X..., 2°/ Mme Olivia Y..., domiciliés [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 24 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige les opposant

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711faba7603bf88a1884705

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MJ & ASSOCIÉS représentée par Maître [N] [Z] ès qualités de liq uidateur de la SAS ROBIN AIRCRAFT Organisme UNEDIC CGEA Copies délivrées

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000042844902

Admin. suprême

30 décembre 2020

30 décembre 2020

Vu la procédure suivante : L'association Les Robins des bois de la Margeride, l'association Margeride environnement, l'association Margeride environnement sud et l'association vents de Lozère ont demandé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad48a2cdc6046d47ece435

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Christine ROBIN, M. Bertrand VAZ et M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-56781

Admin. suprême

22 avril 1998

22 avril 1998

Roman'; display:inline-block } .s995BFA6B { margin-top:10pt; margin-bottom:5pt } RÉSOLUTION DH (98) 90 RELATIVE À L'ARRÊT DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME DU 23 SEPTEMBRE 1997 DANS L'AFFAIRE ROBINS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2516011_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B..., représentée par Me Robin, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9217f

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Robin A... et Mme Eglantine Z... sont responsables des dommages causés par les ouvrages bassin, jardinière et lames de bois autoclaves. Condamne in solidum M.

Source officielle
TJ

Référés

66fc5171134fd24f9cc94a84

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ROBIN, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; représentée par l’AARPI DE ABREU - GUILLEMINOT- PHILIPPE, avocats

Source officielle
CC

soc

613720b7cd580146773edca2

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RONIC INTERNATIONAL, société anonyme dont le siège social est situé ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1414402_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ROBINE.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1414429_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ROBINE.

Source officielle
CC

comm

6079d3729ba5988459c5962b

Cassation

3 juin 1981

3 juin 1981

: ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE SUCAB AGISSANT EN TANT QUE COMMISSIONNAIRE POUR LES ETABLISSEMENTS THIA SONG FAT A SAINT-DENIS DE LA REUNION, A ACHETE AUX ETABLISSEMENTS ROBIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

69faccb6cdc6046d47be9a7d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[I] [D] et Mme [M] [U] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Maître Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté

Source officielle
TCOM

REFERE 1er mercredi

69dd0d6ccdc6046d4718a60c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jacques ROBIN, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 25 mars 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad475ccdc6046d47ecd0b5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Christine ROBIN, M. Stéphane CROCQ et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c49d22cdc6046d47fa99d1

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Jugement prononcé le 22 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe et signé par Mme Christine ROBIN, Présidente, et Mme Anna-Gaëlle VINCENT, Greffière d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c49f07cdc6046d47fabbbd

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Commerce le 24 Décembre 2024 par la SELARL LEX MJ prise en la personne de Me, [U], [O], mandataire judiciaire, Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine ROBIN

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455808.20220311

Admin. suprême

11 mars 2022

11 mars 2022

Vu la procédure suivante : L'association Les Robins des Bois de la Margeride, l'association Margeride environnement, l'association Margeride environnement sud et l'association vents de Lozère ont demandé

Source officielle