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781 résultats pour « Prezosio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 3

668838a8342d338c20d30daa

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Cabinet 3 ORDONNANCE DU :05 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 07 Juin 2024 GROSSE : Le 05 Juillet 2024 à Me Jacques-Antoine PREZIOSI

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513987_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

A..., représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 4 novembre 2025 par laquelle la directrice

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602578_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

C..., représentés par Me Prezioso, demandent au tribunal : 1°) d’admettre M. A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2515833_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

B..., représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 27 novembre 2025 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2310557_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Europe (assureur de la société Bureau Veritas Construction), - la société Mutuelle des Architectes Français (assureur de la société Atelier Belenfant et Daubas Architectes), - la société Grevet Prevosto

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209550_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2022, Mme B C, représentée par Me Prezosio, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui attribuer

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65434af10147228318b9136a

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

APPELANT Monsieur [K] [S] né le 04 Octobre 2002 à [Localité 6] (SAHARA OCCIDENTAL) comparant en personne, assisté de Me Rodolphe PREZIOSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, , avocat commis d'office

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305018_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

A B, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 mars 2023 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a mis fin à ses conditions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305207_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

B A, représenté par Me Prezioso, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 31 mars 2023 par

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209894_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 novembre 2022, Mme C, représentée par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 août 2022 par laquelle l'Office

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00280_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 février 2024, Mme A, représentée par Me Prezioso, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 janvier 2024 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02867_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

A, représenté par Me Prezioso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 octobre 2023 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309476_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

B A, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour et a abrogé le récépissé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2605717_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

B..., représentée par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 mars 2026 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l’a obligée à quitter le territoire dans un délai de trente jours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abaa

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Il a ensuite travaillé de 1977 à 1997 au service de la société PREZIOSO- ST CLAIR avant de faire valoir ses droits à la retraite le 30 juin 1997.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510555_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

B A, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 19 août 2025 par laquelle la directrice territoriale

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2514759_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

B..., représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 20 novembre 2025 par laquelle l’Office français

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601044_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

A..., représentée par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 1°) d’annuler la décision du 15 janvier 2026 par laquelle l’office français

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2515635_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

A..., représentée par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 4 décembre 2025 par laquelle la directrice

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506026_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

C A, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision du 20 mai 2025 par laquelle l'Office

Source officielle

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