X... a été engagé à compter du 24 février 2003 en qualité d'ouvrier porcher par la société Massard ; que son contrat de travail a été transféré à la société Y... devenue société civile d'exploitation agricole

Z... un véhicule d'occasion de marque Porsche ; que, suivant deux certificats de cession datés du 30 novembre 2008, elle a échangé celui-ci avec une voiture appartenant à Mme Y... ; qu'ayant appris que

, pour infirmer le jugement entrepris, que la seconde déclaration préalable déposée par les époux Q... n'était pas conforme à la condition suspensive au seul motif qu'elle visait « la création d'un porche

l'employeur soulignant que le salarié, bien que dépourvu de permis de conduire, a pris le volant du camion de l'Entreprise A..., situé dans la cour d'un chantier, a fait démarrer le véhicule en direction du porche

devant les fenêtres non protégées là où a eu lieu l'accident n'aurait pas empêché l'évacuation des déchets puisque ces fenêtres se trouvent en bout de bâtiment B, après les coursives, à l'opposé du porche

Mourou Z..., constatation contraire aux conclusions de la société Cominak et de M.

X... à édifier un bâtiment à usage de porcherie au lieu-dit "Quilliou Menez" ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 71-629 du 10 juillet 1976

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les quatre moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 janvier 1998) que la voiture de marque Porsche

[K] [L] et a procédé au rapatriement du véhicule chez le concessionnaire Porsche de [Localité 7] pour expertise et devis.

spécialisé pour la vente de grosses cylindrées et qu'il avait utilisé les journaux locaux pour les véhicules de moyenne gamme ; que l'enquête démontrait également que Jean-Luc X... avait acquis une Porsche

signe n'a été fait, selon le procès-verbal, lorsque le véhicule de gendarmerie a actionné son clignotant droit et s'est engagé sur la bretelle de sortie ; que l'indication que "le conducteur de la Porsche

X... d'avoir volontairement tenté de donner la mort à M.

1991), que selon convention du 25 juillet 1987, la Société coopérative d'intérêts collectifs agricole des marchés organisés de Bretagne (SICAMOB) s'est engagée à fournir aux époux Y..., éleveurs de porcs

l'exécution provisoire du jugement à intervenir; - condamner la société Porsche Distribution aux entiers dépens.

Des clients ayant soutenu qu'un gonflement anormal des poches avait entraîné la détérioration de leurs produits, la société Greci a déclaré le sinistre à son assureur, la société Zurich Insurance PLC (

produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 17 octobre 2013, à 8h10, le corps ensanglanté du docteur B..., médecin psychiatre, était découvert sous le porche

que la desserte de l'immeuble de Mme Andrade est assurée par deux servitudes conventionnelles de passage qui s'exercent sur la parcelle cadastrée AO n° 326 et dans la cour commune, en prolongement du porche

CETAT135-02-03-02-02 COLLECTIVITES TERRITORIALES - COMMUNE - ATTRIBUTIONS - POLICE - POLICE DE LA SECURITE -Défectuosités dans l'aménagement du porche d'une église.