APPELANT Monsieur Alain X... ... 97170 PETIT BOURG Représenté par la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE) INTIMÉE LA SOCIETE HESNAULT SAS 44 rue Pierre Curie-ZI

[D] [Y], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats

[B] [T], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats

[H] [J], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats

Alain X... et lui a adressé des plans, le 14 avril 2011 l'entreprise Alain X... a adressé à M.

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gustave Y... et Hubert X... coupables d'escroqueries au préjudice de Richard Z..., d'Alain

* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Le 6 octobre 2008, la SA HOTEL ALBION a passé un bon de commande avec la SARL GROUPE XALIS pour l'achat de plusieurs téléviseurs pour un montant

Alain X...à lui payer les sommes de : -122. 267, 64 € au titre des travaux de reprise des poutres de bois liés à la présence d'insectes xylophages, avec actualisation sur l'indice BT 01 du coût de la

Les aspects doivent être de type : - bardage en laissant apparaitre la veine du bois - et/ou pierres apparentes - et/ou autres aspects enduit de couleurs traditionnelles pastel ou blanc ou de polychromies

Michel, Alain et Jean-Pierre X... et la veuve Mme de Y... ; qu'un jugement s'est déclaré incompétent à l'égard de la veuve et a débouté le CGI de ses demandes; que sur appel de cette décision, un arrêt

Alain Y..., affilié à la Mutualité sociale agricole (MSA), depuis le 1er janvier 2014, a été victime d'un accident, le 15 mars 2017, alors qu'il réalisait une coupe de bois en forêt.

Jean-Pierre H..., demeurant Ecourt Saint-Quentin, Marquion (Pas-de-Calais), 108/ de M. Michel I..., demeurant ... Blangy (Pas-de-Calais), 118/ de M.

D'ALBI représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS [***] COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème Chambre Section 1 [***]

METTAS ASAI DU GOUYRE TORDRE ET GAGNOL représentée par Me Bernard DE LAMY Alain X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Marie Chantal DE Y... épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE

Pierre EE..., domicilié [...]                                , 42°/ à M. Pierre FF..., domicilié [...]                                    , 43°/ à M.

les photographies prises post sinistre, on ne constate pas la présence d'un chevêtre 'La distance de sécurité mesurée entre l'intérieur du conduit et la pièce de bois la plus proche a été mesurée à 13

visées par la société DECO CHARPENTE dans ses conclusions d'appel incident et son bordereau de pièces notifiés le 17 avril 2019 ; ECARTER l'intégralité des pièces versées aux débats par la société

[X] [V], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats