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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e76c25a97f0381f56cd
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Santi de la SCP Yves Darmandrail & Pierre Santi, avocats au barreau de Pau, INTIMÉE : SAS BTPS Atlantique, siret n° 410 651 178 00015, prise en la personne de son représentant légal domicilié
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e4bc25a97f0381f5490
5 novembre 2014
5 novembre 2014
sécurité pour la banque Attijariwafa (pièce adverse numéro 41), et les règles générales de sécurité applicable pendant le trajet du véhicules (pièce adverse numéro 35), et de le condamner à lui payer
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL02377_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’environnement ; - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6978b8b4cdc6046d47dd6305
7 janvier 2025
7 janvier 2025
LES ECURIES DE LA VIZADE la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE GROSSE le - la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE Copie électronique : - la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE Copies
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:471693.20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Les Vignolles a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner la commune de Carnetin et la communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f051
25 janvier 2012
25 janvier 2012
née le 17 Octobre 1954 à PARIS (75018) ... 20128 GROSSETO PRUGNA assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Pierre Dominique DE LA FOATA, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91049
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[E] [K], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [H] épouse [K], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01229
3 juin 2009
3 juin 2009
et d'avoir débouté Madame Patricia X... de toutes ses demandes à l'encontre de la société Biomédic ; Aux motifs qu'il résulte des pièces produites que la société Laboratoires Vigalis et la société des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616290cae498f0b428bb8321
29 janvier 2013
29 janvier 2013
(pièce 33 de l'employeur).
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2401724_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
mandataire judiciaire de la société Drimstil, la société Mic Insurance en sa qualité d’assureur de la société Drimstil et Omega Etanchéité, la société SMABTP en sa qualité d’assureur de la société Nouvelle Vigna
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2507189_20260209
9 février 2026
9 février 2026
B..., représentés par Me Vignal, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de se prononcer sur
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600315_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
B... pour la réhabilitation et l’extension d’une habitation existante sur la parcelle cadastrée section G n° 37, située lieudit Vignacce.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a0678d0451e8318d0e9b5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Défendeur à l'incident, Appelante d'un jugement (R.G. 20/00516) rendu le
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594231296b51ba2ba8631
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[A] & ASSOCIES et autres HE GROSSES le - Me Salomé DEGOUD - la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE Copies électroniques : - Me Salomé DEGOUD - la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd8606f
26 mars 2002
26 mars 2002
GREFFIER : Z... des débats : Madame FALIGAND Z... du prononcé de l'arrêt :Madame VIGNAL A... : A l'audience publique du 26 février 2002 ARRET : Réputé contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2111943_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Ces pièces sont fournies sous l'entière responsabilité des demandeurs.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2111943_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
C afin de surélever une maison individuelle d'habitation située au 86 rue des Vignoles à Paris, afin de permettre à M. C et à la Ville de Paris de régulariser la décision litigieuse.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
69462a6075782d5f06e1a759
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL Grosse : le Me Hervé MILITON la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE Copies électroniques : Me Hervé MILITON la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE Copie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162a32536ab09eb9a2fd814
29 janvier 2013
29 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 29 JANVIER 2013 (Rédacteur : Madame Maud VIGNAU, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2301212_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
B A pour la division, en vue de construire, d'un terrain cadastré section C n° 437 et 438 situé lieudit Vignaccie.
Source officiellePage 9 sur 115
VIGNALS, Robin, Vassili, Pierre
15/05/2025
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WebTribu, VIGNAL, Grégory, Pierre, Bruno
18/01/2024
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VIGNALS, Pierre Robert Bruno
24/10/2023
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VIGNALS, Pierre Robert Bruno
05/10/2023
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VIGNAL, Pierre Paul
28/04/2022
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