Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8954f
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Le 12 juillet 2006, Robert X..., ancien salarié de la société " T.A.V.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8754a
17 novembre 2005
17 novembre 2005
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 17/11/2005 * * * No RG : 04/03343 Tribunal de Commerce de CALAIS du 17 Avril 2001 REF : TF/CP APPELANT Monsieur Pascal X... ... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
Pascal YO..., Mme Martine ZA..., Mme Jannick ZA..., M. Jean H..., Mme Gracieuse H..., Mme Corinne K..., M. Jacques YU..., Mme Elisabeth AZ..., M. Roland YB..., M. André XL..., M.
Source officielleChambre 1-11 référés
6979f56acdc6046d47f855b7
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Rôle N° RG 26/00037 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQER SAS FP RÉPUBLIQUE C/ PROCUREUR GÉNÉRAL SAS DR2A SELARL RM MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Robert
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce37
15 avril 1991
15 avril 1991
mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielle1ère chambre - RLJ
6866e80bd33109fd079b5f68
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En présence du ministère public, en la personne de Monsieur Laurent ROBERT, Procureur de la République Adjoint, ayant visé la procédure.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310209
20 juin 2019
20 juin 2019
d'appartenance de la parcelle [...] à la commune ne peut donc qu'être écartée, étant observé en outre que la commune ne revendique pas la propriété de cette parcelle ; or les époux K... bénéficient d'un
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310574
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Garage Robert et la condamne à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310161
29 mars 2018
29 mars 2018
Michel A... , 2°/ à Mme Pascale X..., épouse A... , tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
Que pour contester sa qualité de propriétaire à M de Q...les intimés soutiennent ensuite que faute d'acceptation de la succession de M François Pascal S...acquéreur initial de ces parcelles et qui est
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
GENERALI ASSURANCES IARD Pascal X... Société SITTAM S. P. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a253
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Pascal Y... ... 63000 CLERMONT-FERRAND Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP PORTEJOIE BERNARD FRANCOIS (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) INTIME
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2301207_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
de Nice, hôpital de Cimiez, pris en la personne de son directeur général, représentée par Me Assus-Juttner, demande au tribunal : 1°) de recevoir pour parties défenderesses la SAS Carta Reichen et Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de10
16 mai 2011
16 mai 2011
C/ Mme Pascale Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c762
3 juillet 2008
3 juillet 2008
le passage des écoulements d'eau des parcelles 1401 et 1407 vers le CD 9 22 et plus précisément l'avenue du Maréchal FOCH.
Source officielle18e Chambre B
5fdc89844a7ce0acb96b5631
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Me Robert Z...
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024081935
25 mai 2011
25 mai 2011
Robert A, demeurant ... ; M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200056_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
C en vue de la division foncière en trois lots à bâtir d'une parcelle située lieu-dit Reynoird au Robert.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500478_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B a fait l'acquisition au cours de l'année 2016 d'une parcelle nue dépourvue de vocation agricole, située lieu-dit Fonds Nicolas au Robert et cadastrée section
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d976
14 mars 2011
14 mars 2011
PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maître LABROUSSE, avocat, a été entendu en sa plaidoirie.
Source officiellePage 9 sur 171