Nessi, B, Bosquin, Mario, Hillion, Ruette et Breugnot, ouvriers d'Etat affectés en qualité de pompier auprès de la direction générale de l'armement - essais propulseurs à Saclay, ont chacun demandé au

Nessi, Dargere, Bosquin, Mario, B, Ruette et Breugnot, ouvriers d'Etat affectés en qualité de pompier auprès de la direction générale de l'armement - essais propulseurs à Saclay, ont chacun demandé au

Mersin Turkish 06/01/2022 2. 4581/22 İbrahim TİTİZ 1990 Mersin Turkish 06/01/2022 3. 9516/22 Mahmut Cem SOYSAL 1979 Mersin Turkish Miyase DARENDEOĞLU 1984 Mersin Turkish Hatice SOYSAL 1956 Mersin Turkish Nedim

If so, was that interference prescribed by law and necessary in terms of Article   10 §   2 (see, mutatis mutandis , Nedim Şener v.   Turkey , no.

Pronier, Betoulle, Mme Nesi, conseillers référendaires, M. Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Pronier, Betoulle, Mme Nesi, conseillers référendaires, M.

Pronier, Nivôse, Mmes Farrenq-Nesi, Greff-Bohnert, MM. Jacques, Bech, Boyer conseillers, Mmes Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M.

modifiant la liste des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante, en tant qu'il inscrit les sociétés Tunzini SA, Tunzini Nessi

Nessi, Dargere, Bosquin, Mario, Hillion, A et Breugnot, ouvriers d'Etat affectés en qualité de pompier auprès de la direction générale de l'armement - essais propulseurs à Saclay, ont chacun demandé au

Y..., Nessin, David X... demeurant ..., en tant que PDG de la société Chevignon, dont le siège est ... et Meuse, 75010 Paris, en cassation d'une ordonnance rendue le 5 juillet 1993 par le président du

Dans l’affirmative, cette atteinte était-elle prévue par la loi et nécessaire dans une société démocratique (voir, mutatis mutandis , Nedim   Şener c.

Nesim GÜNGÖR 01/01/1984 turc 5. Aziz GÜNGÖR 01/03/1981 turc 6. Kevser KIZIL 18/02/1957 turque 7. Sevgül ÖZER 19/10/1980 turque 8. Ulmiye YAKUT 05/07/1939 turque 9. Saime YAKUT 08/03/1982 turque 10.

Pronier, Betoulle, Mme Nesi, conseillers référendaires, M. Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

  Ahmet Nuri Tan, Sedat Kılıççı, Mahmut Nedim Uslu, Ömer Müren Cedim, Turgut Alev, Hasan Oktay Özkan, Ahmet Cihangir Güç, Muhsin Mengütürk, Osman Mengütürk, Ersin Ersoy, Ferit Fehmi Meriçten et Nejat

    The applicants, Mr Hasan Irmak and Ms Nesibe Irmak, are Turkish nationals, who were born in 1950 and 1957, respectively and live in Diyarbakır.

:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     SECOND SECTION DECISION Application no. 23395/09 Nedim

6pt; text-align:justify; font-size:11pt } Résolution intérimaire CM/ResDH(2021)110 Exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme Groupe Öner et Türk (requête n o 51962/12), groupe Nedim

a formé le pourvoi n° Z 24-16.770 contre l'arrêt rendu le 5 avril 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société New Interactive Marketing SL (Newim