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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
63bfb2645e2fbe7c90043604
9 janvier 2023
9 janvier 2023
La Sas Longhi Granit Marbre a émis un devis DE 07971 le 29 mai 2017, portant notamment sur la fourniture de granit massif Nero Impala flammé brossé, pour un montant total de 10 844,90 €.
Source officielleciv3
61372353cd580146774084c2
11 mai 1999
11 mai 1999
Henri X..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Bannette, ..., 7 / de la société Negron, dont le siège est ..., 8 / de la société Azuréenne d'isolation et d'étanchéité
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c548bd
18 mars 1965
18 mars 1965
N'EXCLUT PAS LA PRETENDUE FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR ALORS QUE D'UNE PART L'ARRET SE CONTREDISANT LUI-MEME INDIQUE QUE " HANNOT NE L'A MEME PAS MUNI DE PERCHE AU NEON " ET PRECISE PLUS LOIN " QU'IL
Source officielleOrdonnance sur requête
68806d46bf1211186fbeca1d
22 juillet 2025
22 juillet 2025
civile, EN CONSÉQUENCE, AUTORISONS les requérants à assigner à jour fixe ; Fixons l'affaire à laquelle sera appelée le dossier : le Mardi 30 Septembre 2025 à 9h00 - Salle Eric Negron
Source officielle2ème chambre
DTA_2003988_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
local d'urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire des douze communes membres de l'établissement public, à savoir les communes de Bréchamps, Chaudon, Coulombs, Croisilles, Faverolles, Lormaye, Néron
Source officielleOrdonnance sur requête
669f4778b8a2ee2bca84af0a
22 juillet 2024
22 juillet 2024
civile, EN CONSÉQUENCE, AUTORISONS les requérants à assigner à jour fixe ; Fixons l'affaire à laquelle sera appelée le dossier : le Lundi 28 Octobre 2024 à 9h00 - Salle Eric Negron
Source officielleciv1
607940d69ba5988459c3f3ad
19 janvier 1970
19 janvier 1970
NE POUVAIT SE PREVALOIR DE CES CESSIONS LE 15 MAI PRECEDENT, POUR REPRESENTER AVEC NOIROT-NERIN, SON COASSOCIE, L'INTEGRALITE DU CAPITAL SOCIAL ; ATTENDU EN EFFET QUE LA COUR D'APPEL A ADOPTE LES MOTIFS
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:452656.20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
le directeur général de l'Agence régionale de santé de Nouvelle-Aquitaine a confirmé que la société pharmacie Labarre était autorisée à poursuivre son activité au pôle Super U - route de la Meyze à Nexon
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163a60a1d97f2f687d912de
14 septembre 2010
14 septembre 2010
représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SCP GOIRAND, avoué Assisté de Me Pierre DERIEUX, avocat à Fontainebleau COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : Mme Sylvie NÉROT
Source officielleChambre 2-4
69f2edcecdc6046d470d57e9
29 avril 2026
29 avril 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 27 mai 2026 à 14h00 Palais Verdun salle Eric Négron N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé que les dossiers de plaidoirie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10026
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Y... à rembourser à Me Z..., ès qualités de liquidateur de la SARL VSP France, les sommes de 7 279 € correspondant à la valeur d'achat du véhicule Grecav Sonique XL Bicolore Nero numéro de série [...],
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e3
24 octobre 2016
24 octobre 2016
L'affaire a été débattue en chambre du conseil, le 26 septembre 2016, Monsieur Eric NEGRON ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER : Monsieur Dominique
Source officiellecomm
613721d6cd580146773f7ec0
9 février 1993
9 février 1993
Christian X..., demeurant Néron Le Moule, Circonscription de Pointe-à-Pitre, Le Moule (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1990 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e
Source officielleChambre 2-4
697b0f1fcdc6046d47129a7b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 18 Février 2026 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric Négron N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé que les dossiers
Source officielleChambre 04
69f2876dcdc6046d47051805
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[S] [I] [M] [Adresse 1] Représenté par Me Pauline NEXON [Adresse 2] DEFENDEUR : SAS AM AUTO Adresse légale : [Adresse 3] FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 839748563 / N° de Gestion : 2018 B 4920
Source officielleChambre 2-4
6a210ee3cdc6046d4709b452
3 juin 2026
3 juin 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 01 Juillet 2026 à 14 H 00 salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun Copie délivrée aux avocats des parties le : Le greffier N.B. 2 : En
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887d2
27 juin 2006
27 juin 2006
Colin A... directeur juridique de la société Nike Européan Opérations Netherlands BV ("Neon") décrit l'organisation fonctionnant en 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9149e
23 avril 2014
23 avril 2014
SARL ART NEON COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE QUATORZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : SA AXA FRANCE IARD prise en la personne
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69acb064cdc6046d47e2e11f
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Demandeur (s) : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 1] Représentant (s) : SCP DORIA AVOCATS Défendeur(s) : NERO TECHNOLOGY (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] : 918 767 195 Représentant(s) : NON COMPARANT
Source officielleChambre 2-4
68de08b22efeaecfe6843513
1 octobre 2025
1 octobre 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 05 Novembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle [U] NEGRON (ancienne salle A) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé
Source officiellePage 9 sur 61
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