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2 067 résultats pour « Michel Jean-Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

68dd7cc7548223b2c7abd2a7

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Copie exécutoire à Me Hélène AUBERT Me Jean-christophe MICHEL Délivrées le 01 Octobre 2025 Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [G] [K], demeurant [Adresse 6] - [Localité

Source officielle

Page 9 sur 104

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CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007779088

Admin. suprême

21 décembre 1990

21 décembre 1990

Michèle XL..., Mme Florence XE..., M. René XZ..., M. René XC..., M. E. XB..., M. Jean-Pierre XK..., M. André I... M. Pierre XJ..., Mme Agnès J..., M. Gérard XI..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916fa

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

demeurant... 83350 RAMATUELLE Représenté par Me Jean-claude FREAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0477 Madame Simone Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba8f

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

comparant en personne, assisté de Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour, et de Me Jean- Christophe BONFILS, avocat au barreau de DIJON Madame Marie- Laure Z... épouse Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91606

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

, Conseiller et de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6787546c181ea8ef9c1d7286

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GHRISTI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants Monsieur [I] [D] Madame [O] [N] épouse [D] tous deux représentés par Me Jean-Christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908ab

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

SELARL MILLIARD-MILLION COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Jean-Michel

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008097442

Admin. suprême

27 février 2002

27 février 2002

Jean Christophe Y..., M. Philippe Z..., M. Jean-Marc F..., M. Guy H..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f8

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Représenté et assisté sur l'audience par Me Michèle RAYER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0159 Monsieur A... B...(MINEUR) demeurant ...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90318

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Vu la requête du 5 août 2022 par laquelle la société Fast Lift demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90312

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

procédure civile, la radiation du pourvoi numéro T 22-13.628 formé le 18 mars 2022 par la société Sasima Spa à l'encontre de l'arrêt rendu le 27 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90311

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

procédure civile, la radiation du pourvoi numéro S 22-13.627 formé le 18 mars 2022 par la société Sasima Spa à l'encontre de l'arrêt rendu le 27 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90288

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Piwnica et Molinié ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90316

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

d'Aix-en-Provence, dans l'instance enregistrée sous le numéro R 22-10.567 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90314

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

le 23 mai 2022 par la société Groupe Habys à l'encontre de l'arrêt rendu le 23 mars 2022 par la cour d'appel de Rouen ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90118

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[I] [K] à l'encontre de l'arrêt rendu le 26 octobre 2021 par la cour d'appel de Lyon ; Vu l'avis de Jean-Christophe Crocq, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que, par

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90134

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

formé le 6 janvier 2022 par la société [1] à l'encontre de l'arrêt rendu le 10 novembre 2021 par la cour d'appel de Rennes ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90135

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

, la radiation du pourvoi numéro J 22-18.473 formé le 4 juillet 2022 par la société Transports Bonnivard à l'encontre de l'arrêt rendu le 26 avril 2022 par la cour d'appel d'Angers ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90133

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

formé le 18 janvier 2022 par Mme [H] [N] à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Dijon ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90120

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Nîmes, dans l'instance enregistrée sous le numéro W 22-12.067 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle