Pagès, rapporteur, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteur publique, - et les observations de Me Leplat, substituant Me Bouboutou, avocat de la société La Piscine.

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations de Me Leplat, substituant Me Bouboutou, avocate de la société Sarah Food Europe.

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations de Me Leplat, substituant Me Bouboutou, avocate de la société Sarah Food Europe.

I, de Me Leplat substituant Me Bach représentant la commune d'Esquiule et de Me Barreau substituant Me Lacaze représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.

B, professeur de technologie titulaire, a été affecté en 2013 au collège Leodate Volmar de Saint-Laurent-du-Maroni.

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire, enregistrés les 9, 12 et 19 janvier et le 6 février 2024, Mme D A, représentée par Me Leclair, demande au tribunal

B D, représentés par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 février 2022 par lequel le maire de Bréhal a accordé à M. et Mme F un permis de construire une

LEPLAT dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

- les observations de Me Lechat, substituant Me Zouine, représentant M. A.... La préfète du Rhône n’était ni présente, ni représentée.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 juin 2020, et des mémoires des 30 avril et 13 octobre 2021, la société SUEZ RV Nord Est, représentées par Me Leport (Selarl Awen Avocats),

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - et les observations de Me Leplat, substituant Me Ahmadi représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1. M.

Rivière, rapporteur ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Leplat, substituant Me Roy-Lahore, pour la FNPSMS. Considérant ce qui suit : 1.

B D, représenté par Me Leplat, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 juin 2021 portant sanction disciplinaire de mise à la retraite d'office, pris

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lellig ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Leplat pour la requérante et

Fraisseix, rapporteur public, - les observations de Me Leplat, représentant M. et Mme A, - et les observations de Me Salaün, représentant l'établissement public foncier d'Ile-de-France.

Par des mémoires en défense, enregistrés le 25 avril 2022 et le 13 mai 2022, le préfet de la Martinique, représenté par la Selarl JetLaw, agissant par Me Leplat, conclut au rejet de la requête et à ce

Cyril Dayon, conseiller, - les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique, - les observations de Me Leplat, substituant Me Bouboutou, avocat de la SARL Centrale et de M. B.

Cyril Dayon, conseiller, - les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique, - les observations de Me Leplat, substituant Me Bouboutou, avocat de la SARL Centrale et de M. B.

A B, représenté par Me Leplat, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat d'une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Copie en sera adressée à la communauté d'agglomération Limoges Métropole, à Me Leblay, mandataire des sociétés Octant Architecture et Soja Ingénierie, à Me Chavane de Dalmassy, mandataire de la société