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9 420 résultats pour « Matteo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2006:79

droit européen

15 mars 2006

15 mars 2006

#Carlos Alberto Leite Mateus contro Commissione europea.#Causa T-10/04.

Source officielle

Page 9 sur 471

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Annonces BODACC3 055 résultats

Journal officiel
Créations

GRUSZCZYNSKI, Mattéo, Sacha

SIREN 106945157Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

05/07/2026

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Créations

CHIAVARO, Mattéo

SIREN 107035578Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

05/07/2026

Voir →

Modifications diverses

DOMINGUES, Mattéo

SIREN 102854510Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

05/07/2026

Voir →

Créations

PODSIADLO, Mattéo, Anthony

SIREN 106021363Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

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Créations

Brusson, Samuel, Mattéo

SIREN 106898737Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

03/07/2026

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1997:57

droit européen

16 avril 1997

16 avril 1997

#Ana Maria Fernandes Leite Mateus vastaan Euroopan unionin neuvosto.#Asia T-80/96.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC003339807

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Michele BIAMONTE 23/10/1963 Rende 4 30969/12 26/03/2012 Giuseppe CUSENZA 14/02/1938 Piana degli Albanesi 5 32579/12 21/02/2012 Teodoro KATTE KLITSCHE DE LA GRANGE 21/01/1948 Rome 6 38939/17 09/03/2015 Matteo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852f1

Appel

8 mars 2001

8 mars 2001

FAITS ET PROCEDURE La SA WOLKOFF & ARNODIN a confié notamment à la SA ALLO FRET le transport d'un canapé du 8ème au 11ème arrondissement de PARIS et retour qui lui avait été remis en dépôt par la SARL MATTEO

Source officielle
CC

cr

6079a8389ba5988459c4c245

Cassation

19 mai 1987

19 mai 1987

6 août 1986 qui a rejeté une requête en rectification d'erreur matérielle concernant un arrêt de la même chambre d'accusation en date du 5 juin 1986 qui a émis un avis favorable à l'extradition de Matteo

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69dd3926cdc6046d471f15f4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 07 avril 2026 DEMANDERESSE La SCI LE HUB, prise en la personne son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Caroline DARCHIS de la SARL MANEO

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0623JUD001295287

Admin. suprême

23 juin 1993

23 juin 1993

José María Ruiz-Mateos, homme d’affaires, M. Zoilo Ruiz-Mateos, M. Rafael Ruiz-Mateos, M. Isidoro Ruiz-Mateos, M. Alfonso Ruiz-Mateos et Mme María Dolores Ruiz-Mateos sont frères et soeur.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301264

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

au nom de Mme [H]-[N] que cette dernière est propriétaire du seul lot n° A0002 de la parcelle cadastrée C [Cadastre 6], et ce pour une contenance de 2 a 5 ca ; qu'en énonçant que, selon cette matrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89167

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

étant pas opposé, devant Monsieur PÉRIÉ, président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur PÉRIÉ, président Monsieur MATET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5b26acdc6046d47175e23

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

MATEL GROUP à la société IDME, * Condamner la société MATEL GROUP à payer à la société IDME les sommes suivantes : * 1 173 € HT au titre de la restitution du prix de vente du matériel, * 8 779,90 €

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC003837411

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

  Présidente ANNEXE   N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence   38374/11 06/06/2011 Felice MATTEO 29/11/1976 Naples   Giovanni MATTEO 12/07/1957

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1df

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Des relations de Monsieur Sébastien X...et de Madame Céline Z...est issu un enfant, Mattéo, né le 6 novembre 2005, reconnu par ses père et mère dans l'année de sa naissance.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20192402

Appel

31 décembre 2019

31 décembre 2019

aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 avril 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des matrices

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032e7ddd91f8d5be02fe2a5

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Il apparaît également que la société Matel commandait directement les produits Sloanled à la société Sloanled Europe B.V. (pièce Matel n°14).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300171

Cassation

27 février 2008

27 février 2008

EURL 10/12 rue Hamelin (l'EURL) a acquis un immeuble à usage de bureaux qu'elle a fait restaurer en choisissant comme maître d'oeuvre la société Antarès aménagement, laquelle a confié à la société Matfor

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007765652

Admin. suprême

23 septembre 1988

23 septembre 1988

Mattéo X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le décret du 11 janvier 1988 accordant son extradition aux autorités italiennes, Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c365

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

LES FAITS ET LE JUGEMENT ENTREPRIS Suivant lettre de mission du 8 mars 2004 la SA MATEL GROUP (MATEL), qui a pour dirigeant Maurice X... et pour commissaire aux comptes Daniel Y..., emploie 45 salariés

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69de9254cdc6046d473d006d

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

FONTAINE de la SELAS DFG Avocats, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant et plaidant, vestiaire #G0156 DEFENDERESSES Société MARTIN RAVALEMENT [Adresse 2] [Localité 5] défaillant Entreprise MJ MATEUS

Source officielle
TJ

Jld

6a0b7187cdc6046d471e3e8f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

d’asile Nous, Agnès BELGHAZI, Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, assistée de Axelle MATEOS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

65321b389e4ea48318f5af51

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

de créance au passif de la société Matec éclairage.

Source officielle