[A] [T], [W], représentants légaux non comparants En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu AURIOL, Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 23/04

[S] [B], En présence du Ministère Public, représenté par Mathieu AURIOL, Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 23/04/2026 PRESIDENT D'AUDIENCE : Philippe LOZIER

D et la SNC Mathieu. Considérant ce qui suit : 1. La société en nom collectif (SNC) Mathieu, composée de deux associés M. C et M.

Article 2 : La commune de Mathieu versera une somme globale de 1 500 euros à l'association Mathieu autrement, M. et Mme I et G J, M. H K, à M. et Mme F et C A, M. F D et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mathieu

Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers est rejeté.

Article 2 : Il est enjoint au maire de la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers de réexaminer la demande de déclaration préalable de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 février 2024, la SAS Raffalli Paul-Mathieu, représentée par Me De Laubier, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner

Mathieu Y... a plongé dans une piscine « hors sol » située dans le jardin de l'habitation et a subi un grave traumatisme ; que M. Mathieu Y..., ses parents, M.

Mathieu, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2000, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné à l'annulation du permis de conduire

[Y] aux dépens, -condamné la SCP Mathieu et M.

Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1109 du Code civil ; Attendu que, le 15 novembre 1983, la société des Transports Mathieu a été victime dans ses entrepôts du vol

Mathieu Jacques Louis né le 03 Décembre 1978 à MARCQ EN BAROEUL Fils de X... Franck et de Y...

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière Fontaine Saint-Mathieu a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner la commune d'Avignon à

MATHIEU demande l'annulation de la décision du commandant du Centre territorial d'administration et de comptabilité n° 591 en date du 20 décembre 1994 lui adressant un état de régularisation faisant apparaître

Gérard et Mathieu Y..., - M. B..., Mme Sandrine Z..., MM.

B...et de la société d'entraînement Mathieu B...; 1.

Matthieu X... Mme Evelyne Y...