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6 344 résultats pour « Marion LE GRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 2

69f19969cdc6046d47edd5b3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[X] ([J]) [C] et Mme [K] [H] [P] se sont mariés à [Localité 1] (64) le [Date mariage 1] 1943, sans avoir fait précéder leur union d'un contrat de mariage.

Source officielle

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CA

PREMIERE PRESIDENCE

697b0cfdcdc6046d47127236

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[W] & ASSOCIÉS La SCP [C] [W]- [H] [W]- Florence MAS- [O] [S]-[W] - Anne Sophie VÉRITÉ- Marion CALMELS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE régulièrement

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007678667

Admin. suprême

5 juin 1981

5 juin 1981

DE MARIEN, ARCHITECTE DE LA SOCIETE DES GRANDS TRAVAUX EN BETON ARME AUX DROITS DE LAQUELLE EST DESORMAIS LA SOCIETE BALENCY BRIARD SOIENT CONDAMNES CONJOINTEMENT ET SOLIDAIREMENT A REPARER L'ENTIER PREJUDICE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502412_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 30 juillet 2025, le préfet de la région Grand Est conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603457b079a256470db3de94

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

Greffier, lors des débats : Mme Mariam ELGARNI-BESSA MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7cd1bc2605de4b49ca

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11-18-2338 APPELANT : Monsieur [E] [P] né le 04 Août 1963 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Marion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e8fb

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

né le 18 novembre 1939 à Saint-Germer de Fly (OISE) actuellement hospitalisée HÔPITAL MAISON BLANCHE-AVRON demeurant ...

Source officielle
TJ

ILLKIRCH Civil

68e43554681ed727f2a6845a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Localité 15] Civil N° RG 24/07909 N° Portalis DB2E-W-B7I-M752 ______________________ MINUTE N° ______________________ Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée à : - Me Marion

Source officielle
CC

civ3

61372270cd580146773fd09d

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Douvreleur, conseiller doyen, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92092

Appel

26 février 2015

26 février 2015

G : 13/ 05277 SB/ VC TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 06 novembre 2013 RG : 13/ 00612 X... C/ X... X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd2fbbd20aa057d9f3818

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8ead8

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

né le 28 mars 1989 en Tunisie de nationalité tunisienne ayant pour avocat Me Marion LESUEUR, avocat au barreau de RENNES En l'absence du procureur de Tribunal de Grande Instance de RENNES, appelant

Source officielle
TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

La plateforme a été désignée comme « très grande plateforme » (Very large online platform) par décision de la Commission européenne du 26 avril 2024.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6864c3a19b52144d0e7165bd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Portalis DBVB-V-B7A-7T7A Chambre 2-4 Mme [T] [J] veuve [G] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Martine

Source officielle
CC

comm

61372362cd5801467740919c

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

Antoine Y..., demeurant ... 071-937 7000 Londres (Grande-Bretagne), 2 / Mme Doris Y..., demeurant ... W2 Londres (Grande-Bretagne), 3 / Mlle Marion Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616308005a67331bacec3c72

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Pôle 2 - Chambre 2 ARRÊT DU 16 DÉCEMBRE 2011 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/17092 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juillet 2009 -Tribunal de Grande

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67fd533de85d0474bddb4dc3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 Société SOCOTEC FRANCE 5 place des Frères Montgolfier 78280 GUYANCOURT représentée par Maître Marion

Source officielle
CA

6e Chambre C

6031e879fa806221d3aa503f

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

] - Marion née le [...] -David, né le [...]

Source officielle
CA

Chambre 1-1

661f65fb2313f20008a52517

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[I] MARION EDME WINCKLEAZOULAY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie FEHLMANN Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02354

Cassation

31 octobre 2018

31 octobre 2018

X..., - La société Grand Hôtel San Marino SPA, contre l'ordonnance n°18/003 du président de la 5e chambre des appels correctionnels de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 22 janvier 2018, qui

Source officielle