CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 274 résultats pour « Louis JEANNE-ROSE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bca4

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

MOTIFS DE LA DECISION : Attendu qu'Emile X... est décédé le 13 mars 2002, laissant pour lui succéder son fils Louis, né de sa première union avec Rose Marie C..., et son épouse en secondes noces, commune

Source officielle

Page 9 sur 64

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

SNC JEANNE ROSE, LE BLACK DRAGON, BRUYAS, Patrick, André, Louis

SIREN 489054445GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Acte authentique en date du 28/06/2019 reçu par Me Martin MANGEL notaire à IS sur TILLE Domicile du précédent propriétaire : 25 Rue du 26ème Dragons 21000 Dijon

18/07/2019

Voir →

Immatriculations

LE RASPAIL, Brousse, Tourland, Gibert, Jean-Louis, Renée Marie-Jeanne, Danielle Georgette, veuve Gibert, Rosemain

SIREN 337777452GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

10/01/2016

Voir →

CC

civ3

61372389cd5801467740b1b5

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Jean-Louis Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f822

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

placé près Monsieur le Premier Président GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CC

civ1

6137233bcd580146774071f5

Cassation

6 juillet 1999

6 juillet 1999

Jean-Louis X..., 2 / Mme Odette Z..., épouse X..., demeurant ensemble 62380 Seninghem, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1996 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit de la Caisse

Source officielle
CC

civ1

61372389cd5801467740b172

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Jean-Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (1e chambre civile section B), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ1

6137233ecd5801467740745d

Cassation

6 juillet 1999

6 juillet 1999

Jean-Louis X..., demeurant ..., 2 / de la société Durand combustibles, société à resopnsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

Source officielle
CC

civ1

613722becd58014677400ebb

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Jean-Louis X..., demeurant ... de Gaulle, 56100 Lorient, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e6

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Marc Y... ... ... 84000 AVIGNON assisté de Me Jean pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Noël X... ...

Source officielle
CC

civ2

61372252cd580146773fc020

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1384, alinéas 6 et 8, du Code civil, ensemble l'article

Source officielle
CC

civ2

6137231dcd580146774059b8

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

Xavier A..., 2°/ de Mme Pauline B..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3°/ de l'association syndicale des propriétaires du lotissement Cala Rossa, dont le siège est Lotissement Cala Rossa, Lecci

Source officielle
CC

civ3

613723b6cd5801467740d3a2

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Jean, Henri XX..., demeurant ..., (Polynésie française), 19 / de M.

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c43818

Cassation

5 mai 1987

5 mai 1987

tribunal de grande instance de cette ville une requête en rectification d'état civil en soutenant qu'il y avait lieu d'ajouter au patronyme " X... " figurant dans son acte de naissance les mots " de La Rode

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904c1

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

née le 10 Février 1921 à GHISONACCIA (20240) ... 20240 GHISONACCIA assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Jean Louis

Source officielle
CC

civ2

613722ffcd580146774042eb

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Jean-Louis Y..., demeurant ..., Le Félix Z..., 06300 Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Nicole, Rose X..

Source officielle
CC

civ1

ébouté de sa demandec/MM. A

613723bdcd5801467740d900

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Jean-Louis Z..., demeurant ..., 3 / de M. Pierre, Louis X..., demeurant ..., 4 / de la société A... papeterie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162efb38fe037d2cb4a0514

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 JUIN 2012 N° 2012/ 349 Rôle N° 11/08479 SARL ENTREPRISE DE BATIMENT GARINO ET FILS C/ Syndicat des copropriétaires LA ROSE

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Jean-Claude Fretier, demeurant Les Bouchats, 87700 Saint-Priest-sous-Aixe, 46 / M.

Source officielle
CC

cr

6137268fcd580146774268f3

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Jean-Paul, - D... Claude, - E... Raymond, - F... Danielle, épouse E..., - G... Renée, épouse H..., - I... Josette, épouse J..., - K... Jean-Lou, - L... Célestin, - M...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86749

Appel

16 décembre 2002

16 décembre 2002

N : 00/00696 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du seize Décembre deux mille deux, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté de Dominique J...,

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Lucette Louise EA... épouse XCR..., demeurant ..., 204 / de Mme XDX... Marie EB... épouse EF..., demeurant ..., 205 / de M. Jean-Louis EB..., demeurant ..., 206 / de M.

Source officielle