LAMA immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 442 594 461 prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître LECLAIR de la SCP MOUTET LECLAIR

INTIMEE : La société CARTEN LEMAN by autosphere, (anciennement dénommée [H]), Société par actions simplifiée (Société à associé unique) au capital de 4.953.952 euros, immatriculée au Registre de

Par actes des 4 et 18 mars 2011, les acquéreurs ont assigné en dommages-intérêts les vendeurs, la société civile professionnelle Salphati-Thibaut-Lebeau-Rouden-Pionnier, devenue la société civile professionnelle

Léïla et une autre qu'il serait allé cherché en métropole au cours de son voyage du mois de décembre 2015 ; que M. X... reconnaît être allé au Suriname avec M.

LEBLANC, revendues antérieurement au jugement d'ouverture.

s'expliquer sur la lettre du 8 décembre 1993, invoquée par les conclusions de l'employeur, par laquelle Mme X... répondait à celui-ci qu'il n'avait "jamais été question" qu'elle se "soumette à Soeur Leplat

INTRUM DEBT FINANCE AG Sise [Adresse 2] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉE Ordonnance rendue par Michel WACHTER, président de chambre, assisté de Leila ZAIT, greffier.

Arnaud LEBON-BARRE : M.

MARC-ANDRE, QUI A ETE RECONNU LE LENDEMAIN PAR LEBLANC, ALORS RETENU DANS LES LIENS DU MARIAGE ; QUE DAME Y...

La société LEPLAN-VERMEERSCH a pour activité l'exploitation d'un domaine viticole.

Val-de-Marne à sa demande de communication d'une copie du dossier d'inscription et de la feuille de renseignements, relatifs à son fils X X, scolarisé à l'école maternelle Cités Unies sise 2 avenue Leblanc

Désignation de l'entreprise : Groupe Leblanc ".

ET : INTIMEE Maître Geneviève LEBLANC Mandataire judiciaire Membre de la SCP LEBLANC LEHERICY HERBAUT 105 rue Henri Pauquet 60311 CREIL CEDEX "prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SA.

Bachelier, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Lesourd, Baudin, avocat de la Société anonyme Sellier-Leblanc, - les conclusions de M.

Lesourd, Baudin, avocat de la société anonyme Sellier Leblanc, - les conclusions de M.

à usage d'habitation à l'entreprise Maia Sonnier qui a sous-traité les lots chauffage, plomberie et sanitaires à la société Martin, laquelle a installé dans l'immeuble des chaudières de marque ELM Leblanc

. # British Leyland Public Limited Company κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Δεσπόζουσα θέση - Έγκριση αυτοκίνητων οχημάτων. # Υπόθεση 226/84.

#British Leyland Public Limited Company tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Machtspositie - Goedkeuring van motorvoertuigen.#Zaak 226/84.