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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
5fdd7b1633b19f26c88522a1
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Par jugement du 27 juin 2017, le conseil de prud'hommes a : -pris acte de l'accord de la Sas Lancry Protection Sécurité pour verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91128
10 février 2014
10 février 2014
Me Estelle SZWARCBART-HUBERT, (toque 104), substitué par Me CUARTERO, avocat au barreau de GUADELOUPE DÉFENDERESSES Maître Marie-Agnès Y...ès-qualité de liquidateur judiciaire de la SARL SAINT-LANDRY
Source officielleChambre 4-6
643105fe28558704f52e67f3
7 avril 2023
7 avril 2023
[J] demande de': - rejeter la demande de péremption d'instance'; - condamner la SASU Lancry Protection Sécurité aux dépens.
Source officielle7ème chambre 1ère section
66294e08204c0caeeb991ed7
23 avril 2024
23 avril 2024
La société MONUMENT LANFRY a agi en garantie à l’encontre des sociétés AGENCE GOUTAL, LACOUR ENTREPRISE et SMABTP devant le tribunal judiciaire de Paris.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10479
24 juin 2020
24 juin 2020
É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 JUIN 2020 La société Lancry
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f2a
16 février 2016
16 février 2016
Par lettre recommandée en date du 12 décembre 2013 la société Lancry Protection Sécurité a régulièrement relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre 1
68683d864965b5d9df3268a4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Affaire N° RG 20/01545 - N° Portalis DB2N-W-B7E-G4OR DEMANDEURS au principal Monsieur [A], [S], [J] [D] né le 14 Décembre 1975 à [Localité 8] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Pierre LANDRY
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301122
24 septembre 2014
24 septembre 2014
X..., la société Lanfry, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007067_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Sur les fins de non-recevoir opposées par la commune de Landry : 2.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10590
23 juin 2016
23 juin 2016
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Lancry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61639b96a876d6c869757c52
25 mai 2010
25 mai 2010
La société Lancry Protection a régulièrement relevé appel du jugement.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00937
23 mai 2013
23 mai 2013
procédure civile : Vu les articles 40 et 605 du code de procédure civile ; Attendu que le jugement qui statue sur une demande indéterminée est susceptible d'appel ; Attendu que la société Lancry
Source officielleADLC
ADLC:16-DCC-182
29 novembre 2016
29 novembre 2016
relative à la prise de contrôle conjoint de la société Lary par la société Thoronilf et ITM Entreprises
Résumé IA — à vérifierciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200196
5 février 2009
5 février 2009
X... a contesté le certificat de vérification de l ‘ état de frais de la SCP Landry-Tapon, avoué, qui avait représenté une autre partie dans une procédure ayant donné lieu à un arrêt de la cour d'appel
Source officiellecomm
6137212bcd580146773f18f3
6 février 1990
6 février 1990
, société anonyme dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1988 par la cour d'appel de Fort de France, au profit de la société René LANCRY
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8dd
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Par conclusions récapitulatives du 21 juin 2011, Alain Y... sollicite confirmation de la décision du juge aux affaires familiales, en ce qu'elle a fixé la résidence habituelle de Landry et Adrien à son
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2205063_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
C ainsi que les sociétés Votruba, Georges Lanfry, Ateliers Mainponte, IGC, Boutel et Nouvelle Socra à la garantir de toute condamnation mise à sa charge.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007837811
2 avril 1993
2 avril 1993
sa délibération du 23 avril 1986 en tant qu'elle porte à 20 % le taux d'octroi de mer applicable à la farine de froment introduite en Martinique et de rejeter la demande de la société anonyme René Lancry
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90370
29 janvier 2013
29 janvier 2013
rappel de la procédure ainsi que l'exposé des faits, moyens et demandes, le tribunal de première instance de Nouméa a : - déclaré recevable la demande présentée par les consorts X..., - dit que Landry
Source officielleciv1
60794c629ba5988459c455e8
4 juin 1991
4 juin 1991
X... a été commis en qualité d'expert, par ordonnance du président du tribunal de commerce statuant en référé, dans un litige opposant la société Lancry à la société Micrologix, une provision de 8 000
Source officiellePage 9 sur 196
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