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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c3
7 mai 2008
7 mai 2008
.-83100 TOULON représenté par la SCP BOLLING- DURAND- LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Maître Jean Philippe GOUTX, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officiellesoc
613722dccd580146774026c4
23 avril 1997
23 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Ecole des cadres de kinésithérapie de Bois-Larris, dont le siège est ..., en
Source officiellecomm
61372399cd5801467740bdc7
20 mars 2001
20 mars 2001
X..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Lalu Saint-Joseph, 3 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a2b
24 février 2017
24 février 2017
Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Olivier BURETH de la SELARL KAB-KUCKENBURG BURETH BOINEAU
Source officielleChambre 1/Section 5
669aa8d530bd4f0c3f6a835f
19 juillet 2024
19 juillet 2024
dont la teneur suit : ENTRE : La société SIMPLICI dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jérémie COHEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2181 ET : La société LALINE
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c40544
17 janvier 1973
17 janvier 1973
ET LALY Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c3
12 mars 2007
12 mars 2007
BOLLING-DURAND-LALLEMENT CHAMBRE DES AVOUES Par arrêt du 13 octobre 2005, la Cour de ce siège, statuant dans le litige opposant M. et Mme X... et la société Cofis, appelants, à la Banque
Source officielleSection des Référés
68e564730e2901d10fa41184
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LAFI ENGINEERING, la S.A.
Source officiellechambre 1-3
69ce8a10cdc6046d47def72a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A l'audience du 1 er juillet 2025 : * La partie demanderesse dépose des conclusions n°3 de désistement d'instance et d'action à l'encontre de la SARL LAELI.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2101144_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 octobre 2021, l'association DLO SE LAVI, mandataire de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2101145_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Il y a lieu, dans ces conditions, de rejeter les conclusions de la requête de l'association Dlo Sé Lavi comme portées devant une juridiction incompétente pour en connaître.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201229
3 septembre 2015
3 septembre 2015
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 mars 2014), que se fondant sur un acte notarié de prêt consenti à la SCI Lani
Source officielleChambre des référés
6a15f20acdc6046d4706557e
26 mai 2026
26 mai 2026
représentant les loyers arrêtés au 20 février 2026 ; - condamner la société [L] [V] à titre provisionnel au paiement d'une indemnité d'occupation égale au montant du loyer et des charges comantes jusqu'à lalibération
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
634507c43d3abfadff7c79a5
7 septembre 2022
7 septembre 2022
par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2268101 Intimés : Monsieur [G] [L], représenté par Me Frédéric LALLEMENT
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2101146_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 octobre 2021, l'association DLO SE LAVI, mandataire de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91248
1 décembre 2022
1 décembre 2022
l'instance concernant en outre : la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, la société Gambetta L'Hay Lallier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201233
3 septembre 2015
3 septembre 2015
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 mars 2014), que se fondant sur un acte notarié de prêt, consenti à la SCI Lani
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9505a40f8b0008cb7637
4 avril 2024
4 avril 2024
AJILINK-LABIS [I] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal, Maître [H] [I] Es qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL RAMSEC Désignée à ces fonctions par jugement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0126DEC002261404
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Lors des visites médicales quotidiennes, il fut noté que Lale Çolak persistait à refuser toute intervention des médecins.
Source officielle14e chambre
6364bc3ee405357f749ead09
3 novembre 2022
3 novembre 2022
CABOOTER DE CHANAUD, prise en la personne de Maître Vincent Labis, ès-qualités d'administrateurs judiciaires de la société ACIAM, désignés à ces fonctions avec une mission de représentation suivant
Source officiellePage 9 sur 286
Lallier, Ambre, Kul
18/08/2026
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LALLIER
07/08/2026
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CHOPARD-LALLIER, Amandine, LETOUBLON
04/08/2026
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Cédric Lallier Consulting
08/07/2026
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T.P. CHOPARD-LALLIER
16/06/2026
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