CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

247 résultats pour « LECLERC Benoit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

616273fc7705f25f43643fb0

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

représenté par Me Hervé KEROUREDAN, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMÉE ASSOCIATION SPORTIVE TENNIS CLUB DE [Localité 2] Stade [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie-Thérèse LECLERC

Source officielle

Page 9 sur 13

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d3ec25a97f0381f4c72

Appel

13 juin 2014

13 juin 2014

qualité au siège social situé domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] BELGIQUE Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J 125 Assistée de Me Benoît

Source officielle
CA

1ère Chambre

616258faa2370d151415ac32

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 DECEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886b1

Appel

11 juillet 2006

11 juillet 2006

Maître TREYNET REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE ONZE JUILLET DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Philippe X... 6 rue Benoit

Source officielle
CA

6e Chambre B

615e0dbcc25a97f0381f4f36

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

(ANTILLES NEERLANDAISES) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Houria BOULFIZA-CHABOUB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Anne PREVOSTEAU-LECLERC

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742216f

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Leclerc, deux magasins à grande surface situés, le premier à Champfleury, le second à Saint-Brice-Courcelles, ont commandé à la société A...

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

634a4f51acdcd6adff75a9ce

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

de la SCP BELLOTTI/CAUNEILLE, avocat au barreau de NARBONNE ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 07 JUIN 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2403747_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

requérant tendant à ce que l'expertise soit réalisée au contradictoire du docteur C D doivent donc être rejetées, sans préjudice toutefois de la possibilité pour l'expert, d'entendre, en tant que de besoin

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297b080b1d994348a61b1

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Saint-Fiacre Immo Termes [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Benoît BOUSSIER de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0513 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a62

Appel

30 avril 2003

30 avril 2003

Représenté, concluant et plaidant par la SCP LECLERCQ-CARON, avocats au barreau d'Amiens, substituée par Me D..., avocat au barreau D'AMIENS.

Source officielle
TJ

Affaires civiles

69cd6f55cdc6046d47c7bfbf

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ALLIANZ IARD immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 542 110 291 [Adresse 10] [Adresse 11] [Localité 11] Représentée par Maître Benoît MAURIN de la SELARL MAURIN-PILATI ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93830

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

2010 à Puy-l'Evèque (LOT) Monsieur Alain Louis E... ... 83700 SAINT RAPHAEL Comparant, LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE représenté par le président du conseil général rond point Maréchal LECLERC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e036

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Me Frédéric LECLERCQ Copies certifiées conformes délivrées à : Jean Pierre X...

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a1742a1cdc6046d47263cff

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[E] [C] un logement situé 3 bis avenue du Général Leclerc, bâtiment Venus, étage 4, porte 163, (76250) DÉVILLE-LÈS-ROUEN, moyennant un loyer mensuel de 690 euros, outre une provision sur charges de 54

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6788a095a1dbfbd5d79cd56c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

C&C CONCEPT INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 15/01/2025 à Me Benoît ALENGRIN Me [D] DEPUY Me André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b88b

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me BOUQUET de la SCP LECLERCQ CARON BOUQUET CHIVOT, avocats au barreau D'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 13 Septembre 2007, devant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0dc

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me BOUQUET de la SCP LECLERCQ CARON BOUQUET CHIVOT, avocats au barreau D'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 13 Septembre 2007, devant M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

62736b00a58162057dac68ef

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

CEDEX 15 représentée par Me Valérie GRAY de la Selarl GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée par Me Olivier JOUGLA de la Selarl EKIS Avocats, avocat au barreau du Havre, plaidant par Me Benoît

Source officielle
CC

cr

61372625cd58014677423496

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

Leclerc ", a été cité devant le tribunal correctionnel, à la requête de l'EURL Grande pharmacie Licht, pharmacie d'officine établie dans le même centre commercial, et de l'association Union des grandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87ea0

Appel

21 février 2006

21 février 2006

Courant 1997, la Société HMF s'est aperçu que les portes palières 21 rue François Garcin 69427 LYON CEDEX 03 Monsieur Daniel X... 38 avenue Leclerc 69007 LYON représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA

Source officielle