Forest, Zone Industrielle de Jarry à X... Mahault (Guadeloupe), 2 / de M. Y...

Olivier Y..., en qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la société Transport Jamy, défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

ARRÊT N° 2 Sur les deux moyens réunis : Attendu qu'à la suite du rattachement par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) de son établissement " traction " de Conflans-Jarny à celui

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 décembre 2022, la commune de Saint-Vincent-sur-Jard conclut au rejet de la requête.

à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Madame Annick Z... et Monsieur Jean-Paul Y... ont commis de graves fautes professionnelles comme avocats de la société SA X... lors de la vente des immeubles sis à JARRY

Le 31 août 2020, la société Jany est placée en liquidation amiable suite à sa dissolution. Le 31 décembre 2020, la liquidation de la société Jany est clôturée.

JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE, 26 OCTOBRE 1979) D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE MAISON MACHERET (SOCIETE MACHERET) A PAYER A LA SOCIETE LES SALAISONS DE SAINT-ANDRE (DITE SOCIETE JADY

cour : Jugement rendu le 07 Janvier 2003 par le Tribunal d'Instance de PUTEAUX No chambre : No Section : No RG : 02/000678 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME GUTTIN JARRY

Elle mettait en demeure son employeur de lui régler ses salaires impayés pour les mois de juillet et août 2013, de lui permettre d'accéder à son lieu de travail à Jarry, à défaut de quoi elle saisirait

Miquel, il avait subi un harcèlement moral de la part de son employeur, la Générale des eaux, en l'excluant de toutes les décisions importantes, en le rétrogradant de façon humiliante sur le site de Jarry

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 3 août 1988, présentée par la COMMUNE DE JARD-SUR-MER, représentée par son maire en exercice, la COMMUNE DE JARD-SUR-MER demande

LA JARA Z..., demeurant chez M. Alberto X... ... ; M.

Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No Chambre : 3 No Section : No RG : 7561/04 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP BOITEAU PEDROLETTI SCP KEIME GUTTIN JARRY

97110 Pointe à Pitre, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit du Syndicat des manutentionnaires du Port de Pointe-à-Pitre et Jarry

ATTAQUE (TOULOUSE, 14 DECEMBRE 1976) , LA SOCIETE ETABLISSEMENTS RUTALUX RECUT PAR CHEMIN DE FER UN ENVOI D'AMANDES EN SACS QU'ELLE FIT TRANSPORTER JUSQU'A SON ENTREPOT PAR LA SOCIETE DES TRANSPORTS JANY

condamner la SCI Jarray 204 aux dépens ; - ordonner l’exécution provisoire.

Monsieur Benjamin VERNOTTE, Vice-Président LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDEURS Madame [A] [R] née le 06 Novembre 1983 à VINCENNES (94), demeurant 114 rue de la Jarry

C A tendant à l'extension d'une maison d'habitation existante ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Vincent-sur-Jard et de M.

de la Cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Roselyne NEMOZ BENILAN, Magistrat Honoraire, Madame Anne MENARD, Présidente de chambre Greffier : Mme Juliette JARRY

trésorier de Vincennes pour assurer le recouvrement de dettes d'un montant de 70 309 euros de taxe foncière des propriétés bâties au titre des années 2005 et 2006 à raison d'un immeuble sis 106 rue de la Jarry