Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68e5569d0e2901d10fa34378
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[J] [C] né le [Date naissance 5] 1978 à [Localité 6] (55) de nationalité française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocats au barreau des ARDENNES
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a173
14 juin 2000
14 juin 2000
, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 2000, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
61372234cd580146773fb112
14 juin 1994
14 juin 1994
(Aisne), 2 / Mlle Petre F..., demeurant 18/6, Place Jacques Prévert à Laon (Aisne), 3 / Mlle X...
Source officiellesoc
61372291cd580146773fe8c7
28 novembre 1995
28 novembre 1995
Jacques C..., 12 / de M. Jacky I..., 13 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2402411_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2024, Mme B A soumet au tribunal un litige qui l'oppose au centre de soins et d'hébergement Jacques Weinman à Avanne-Aveney concernant
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a66c
13 mars 2008
13 mars 2008
ER / ALMP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL LE : 13 MARS 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37c
22 février 2008
22 février 2008
Jacques et F...
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b33a
25 mars 2008
25 mars 2008
HERVE (cabinet FABRE), avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE CLOTURE DU 21 Février 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 26 FEVRIER 2008, en audience publique, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d327cdc6046d47a7d4e9
23 avril 2026
23 avril 2026
Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] Convocation lui a été adressée le 10 avril 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d383cdc6046d47a7da5d
23 avril 2026
23 avril 2026
[A] [U] -5 [Adresse 2] [Localité 1] Convocation lui a été adressée le 14 avril 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d39dcdc6046d47a7df63
23 avril 2026
23 avril 2026
Monsieur [K] [H] [Adresse 1] en personne Convocation lui a été adressée le 14 avril 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d22
17 mars 1993
17 mars 1993
Jacques Asseman, 98/ le syndicat CFTC des cheminots de Douai et environs, dont le siège est ... (Nord), représenté par M. Jacques Asseman, 108/ de M.
Source officiellesoc
613720ddcd580146773ef06d
26 janvier 1989
26 janvier 1989
Jacques demeurant ...
Source officiellesoc
613722a6cd580146773ffa48
13 mai 1996
13 mai 1996
Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la SNCF, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation
Source officiellesoc
6137227ecd580146773fda2f
3 mai 1995
3 mai 1995
Jacques X..., demeurant ... à Tulle (Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1994 par le tribunal d'instance de Tulle, au profit de l'EDF-GDF - EGS Corrèze Haute-Auvergne, dont le siège est
Source officiellecr
613725d9cd58014677420fa4
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 31 janvier 2001, qui, après relaxe du chef d'escroquerie, l'a déclaré responsable de fraude ou fausses déclarations
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78e
4 février 2008
4 février 2008
avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP LEDOUX FERRI YAHIAOUI RIOU-JACQUES, avocats au barreau de CHARLEVILLE MÉZIÈRES INTIME : Monsieur Jean Y... 08150 SECHEVAL Comparant, concluant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300363
26 mars 2013
26 mars 2013
Jean-Jacques sur une longueur de 128 mètres environ, plus un retour à 90 degrés sur une longueur de 38m environ plus un retour oblique parallèle à l'aqueduc traversant sur la voie ferrée sur une longueur
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6272196b228a02057de67635
3 mai 2022
3 mai 2022
ARRET N° du 03 mai 2022 R.G : N° RG 21/00934 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-E77C [E] c/ [L] [L] CL Formule exécutoire le : à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET
Source officiellesoc
613720f9cd580146773efef8
18 mai 1989
18 mai 1989
Jacques demeurant ...
Source officiellePage 9 sur 132