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246 résultats pour « Isabelle VIGNON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0d94c25a97f0381f4e14

Appel

1 juillet 2014

1 juillet 2014

, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0df3c25a97f0381f50a8

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6035c85d89c0b12fa919653a

Appel

24 février 2016

24 février 2016

, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

660f94e1a40f8b0008cb715f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

] ès qualités d'administrateur provisoire de l'EURL [Adresse 9] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Aurélia FARINE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdc556eb64f0e796bef9ede

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

représenté par Me Isabelle A... de la SELARL LIBERAS A... & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Hubert D..., avocat au barreau de LILLE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01225_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 28 septembre 2023, la société Crédit Agricole Immobilier Promotion, représentée par Me Vignon, demande à la Cour de la mettre hors de cause, de confirmer le jugement attaqué

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01226_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 14 février 2024, la société Crédit Agricole Immobilier Promotion, représentée par Me Vignon, demande à la Cour de la mettre hors de cause, de confirmer le jugement attaqué

Source officielle
CA

1ère chambre

65a0f0675bbe450008b2d03d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[G] TOURISME CARAIBE Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Emmanuelle Vajou à Me Coralie Vignal COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 11 JANVIER 2024

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60325bdc6e9ba091191521d9

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Jean-Mathieu LASALARIE, avocat au barreau de MARSEILLE , substituant Me Gérard DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE SCI DU GRAND MONT, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61625103929f6bffa995b3cd

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.

Source officielle
CA

1ère chambre

6528df7faaebb88318fda61a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

FIDUCIAL EXPERTISE Grosse délivrée le 12/10/2023 à Me Timothée VIGNAL à Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b45c

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

demeurant ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle A..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 410 INTIMES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

616246ccaf0a1de0eb1b65e3

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

, Président, Monsieur Claude Berthommé, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0d93c25a97f0381f4e07

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0dafc25a97f0381f4ed1

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61609a5454c6ec55cf7101ff

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

, Président, Monsieur Claude Berthommé, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

697262e1cdc6046d47510c6d

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ARRET N° [C] C/ S.A.S. [6] copie exécutoire le 20 janvier 2026 à Me VIGNOLLE Me SCHREIBER COUR

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603705d5fae4fba09dfa1e8b

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.

Source officielle
CA

1ère chambre

65321aef9e4ea48318f5ada5

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

EXPRO, JCP DE PRIVAS 18 août 2022 RG:21/02558 [T] C/ [N] Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Frédéric VIGNAL à Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c16a2273490db10a5f2

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SAS MOTORCAR PARIS EST BY AUTOSPHERE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER : Madame

Source officielle

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