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2 542 résultats pour « HUERTAS Expédition »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2213645_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Huet a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CA

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Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9487c

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2020 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS ARRÊT du : 23 JANVIER 2020

Source officielle
CA

3e chambre

60339b48a5acb5500b05908b

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° RG : 12/06534 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Roger DENOULET, Me Sophie MOINS de la SELARL

Source officielle
CC

civ2

613723f9cd580146774109b9

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

Huet holdings à payer une certaine somme à M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6684eb2fa0de54ff609f8218

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Julie GOURION- RICHARD, -la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DEUX JUILLET

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

69458b7075782d5f06c63d5f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

à Me .Hubert MAQUET....................... Le ................................................... à Me ...............................................

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300560_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Thomas D, Hubert C, Jérémie B et Noël E est rejetée.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2208649_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Huet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025. Le rapporteur, F. HUET Le président, T.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00037

Cassation

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Hubert X... de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE Monsieur Hubert X... détenait, depuis le 27/12/1991, 9.999 parts sur les 10.000 composant le capital de la société civile les Nardilays, laquelle exploite

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201438_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

A pour le préfet des Alpes-Maritimes, de Me Gadd, substituant Me Orlandini représentant la commune de Théoule-sur-Mer et de Me Chauvin, représentant la société MFT Théoule IVl et la SELARL Xavier Huertas

Source officielle
CA

ETRANGERS

651baf71cbe2fc83182f8aa3

Appel

1 octobre 2023

1 octobre 2023

[T] [H] ; Vu l'appel interjeté par Maître Hubert COCQUEREZ venant au soutien des intérêts de M.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

68ee959f22996ce544820a02

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

désistement d'instance du demandeur ; Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur ; Jugé et prononcé en audience publique le 05 Février 2025, par Renaud NOIROT, Juge, Hubert

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

697b7204cdc6046d471ed5b1

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

désistement d'instance du demandeur ; Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur ; Jugé et prononcé en audience publique le 05 Février 2025, par Renaud NOIROT, Juge, Hubert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2509780_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

A à l'encontre de la décision du 16 juillet 2025 par laquelle la directrice du Laboratoire Hubert Curien (UMR CNRS 5516) de Saint-Étienne et la déléguée régionale Rhône Auvergne du Centre national de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a76

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

ORDONNANCE DE TAXE DU 26 NOVEMBRE 2007 SA HUET HOLDINGS agissant poursuites et diligences de son représentant légal C \ Francis X... pris en sa qualité de mandataire ad hoc des sociétés Huet & Lanoë

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2400063_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

HUETLa greffière, M.

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2406197_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

HUETLa greffière, M.-C.

Source officielle
CC

cr

61372594cd5801467741eef5

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Justice à PARIS, le vingt-huit avril mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle Hubert

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301987_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

avril 2023, 6 novembre 2024 et 24 mars 2025, la société anonyme (SA) Axima Concept, représentée par Me Bernot, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner solidairement la société Hubert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2301886_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

B a lu son rapport et a entendu les observations de Me Zaïr, substituant Me Hubert, pour M. C qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.

Source officielle