CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

337 résultats pour « Grislain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_25PA01402_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

requête, enregistrée le 27 mars 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 17 octobre 2025, qui n’a pas été communiqué, la société de distribution et de gestion (SDG), représentée par la Selarl de Greslan-Lentignac

Source officielle

Page 9 sur 17

← PrécédentSuivant →
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01403_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

requête, enregistrée le 27 mars 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 17 octobre 2025, qui n’a pas été communiqué, la société de distribution et de gestion (SDG), représentée par la Selarl de Greslan-Lentignac

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01404_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

requête, enregistrée le 27 mars 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 17 octobre 2025, qui n’a pas été communiqué, la société de distribution et de gestion (SDG), représentée par la Selarl de Greslan-Lentignac

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01405_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

requête, enregistrée le 27 mars 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 17 octobre 2025, qui n’a pas été communiqué, la société de distribution et de gestion (SDG), représentée par la Selarl de Greslan-Lentignac

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01406_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

requête, enregistrée le 27 mars 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 17 octobre 2025, qui n’a pas été communiqué, la société de distribution et de gestion (SDG), représentée par la Selarl de Greslan-Lentignac

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01407_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

requête, enregistrée le 27 mars 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 17 octobre 2025, qui n’a pas été communiqué, la société de distribution et de gestion (SDG), représentée par la Selarl de Greslan-Lentignac

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01408_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

requête, enregistrée le 27 mars 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 17 octobre 2025, qui n’a pas été communiqué, la société de distribution et de gestion (SDG), représentée par la Selarl de Greslan-Lentignac

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01409_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

requête, enregistrée le 27 mars 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 17 octobre 2025, qui n’a pas été communiqué, la société de distribution et de gestion (SDG), représentée par la Selarl de Greslan-Lentignac

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01410_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

requête, enregistrée le 27 mars 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 17 octobre 2025, qui n’a pas été communiqué, la société de distribution et de gestion (SDG), représentée par la Selarl de Greslan-Lentignac

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01413_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

une requête, enregistrée le 27 mars 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 17 octobre 2025, qui n’a pas été communiqué, la société d’équipement et de distribution, représentée par la Selarl de Greslan-Lentignac

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00892

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

La cour d'appel a constaté qu'à l'exception du grilladin, du responsable du bar et du caissier, l'ensemble des salariés de salle de la société Brasil Tropical, dont M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302275_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

C justifie de son insertion professionnelle dans la société française où il a régulièrement travaillé depuis le 19 février 2019 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de " grilladin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91704

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

de la SELARL de GRESLAN, avocat au barreau de NOUMEA LA SAS STIV X..., prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis Complexe Edouard Pentecost-98800 NOUMEA

Source officielle
CA

Chambre Civile

64e4524e2fd198d969c01297

Appel

21 août 2023

21 août 2023

IMPRONORD, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane LENTIGNAC de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90892

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

APPELANT LA SOCIETE LE FROID, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social 7, rue des Frères Charpentier - Montravel - 98800 NOUMEA représentée par la SELARL de GRESLAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8caa4

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

représenté par la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocats INTIMÉ SA BANQUE NATIONALE PARIS PARIBAS NC demeurant 37 Avenue Henri Lafleur-BP K3-98849 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL DE GRESLAN-BRIANT

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100400_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Sous le n° 2100425, par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 décembre 2021 et le 29 mars 2022, la Mutuelle des patentés et des libéraux (MPL), représentée par la SELARL de Greslan-Lentignac, demande

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400598_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

mémoires enregistrés le 1er octobre 2024, le 30 décembre 2024 et le 11 février 2025, le Groupement d'intérêt économique (GIE) Karuïa Bus, représenté par la SELARL Hourcabie avocats et la SELARL de Greslan-Lentignac

Source officielle
CE

PRESS;GCREFERRALS;FRA;FRE

Moorenc/Allemagne Le requérant

ECLI:CEDH:003-2390023-2565665

Admin. suprême

16 juin 2008

16 juin 2008

Russie (n° 28965/02), arrêt du 6 décembre 2007 Grishin c. Russie (n° 30983/02), arrêt du 15 novembre 2007 Ismailova c. Russie (n° 37614/02), arrêt du 29 novembre 2007 Khamidov c.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ff35b51b02779572a20eb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MIC INSURANCE COMPANY 28 rue de l’Amiral Hamelin PARIS représenté par Maître Sandra GRASLIN LATOUR de la SELARL RACINE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0301 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT

Source officielle