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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008163084
10 août 2005
10 août 2005
JeanAntoine X à ces fonctions et que l'autre lui attribue, à ce titre, une indemnité de fonction ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application des dispositions de l'article
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2231
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Marius X..., demeurant à Fayance (Var), Saint-Paul-en-Forêt, 3°/ de M. Jean-Pierre C..., demeurant Mas de la Mirandole à Fayence (Var), 4°/ de M.
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f54
16 juin 1999
16 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° P 97-42.490 formé par Mme Françoise X..., demeurant , 76170 Saint-Antoine La Forêt
Source officielle6ème Chambre
DTA_2405775_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Article 5 : Le présent jugement sera notifié à la société par actions simplifiée Soleia 60 et à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
Source officielleChambre civile Section 2
6791dffb1c87724b5e69d95f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[L] [N] [H] né le 23 novembre 1969 à [Localité 16] (Puy-de-Dôme) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Livia CECCALDI VOLPEI, avocate au barreau de BASTIA, substituée par Me Antoine GUIDICI,
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d178
19 mai 2009
19 mai 2009
Antonin X... a pris possession de sa maison fin mars 1999. Un solde de facture de 69 477, 27 F est resté impayé.
Source officielleciv1
61372243cd580146773fb897
22 juin 1994
22 juin 1994
Défense (Hauts- de-Seine), 3 ) du Bureau central français, dont le siège est ... d'Antin, à Paris (8ème), 4 ) de la compagnie d'assurances Bonanca, dont le siège est ..., 5 ) de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304265_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
au juge des référés, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'enjoindre à la commune des Angles d'arrêter sans délai le défrichement avec tracteurs ou pelles à chenilles et tous travaux en forêt
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:451112.20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:488001.20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba8
6 avril 2011
6 avril 2011
, avoué à la Cour assistée de Me Simone TORRES-FORET DODELIN, avocat au barreau de GRASSE S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e103
16 avril 2010
16 avril 2010
, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Monsieur Ernest Gérard X... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Frédérique GOURLAT-ROUSSEAU, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Madame Micheline
Source officielleciv1
Internet, aux poursuites engagéesc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2017:C101156
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Antoine Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre), dans le litige l'opposant à la Société du journal midi-libre, société
Source officielleciv1
613722d9cd58014677402465
18 février 1997
18 février 1997
Antoine A..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la SCI Villa Curie, 15°/ de Mme B...
Source officielleciv1
6137208ccd580146773eb798
14 février 1989
14 février 1989
MESANGES, dont le siège social est à Pessac (Gironde), Parc du Bourgailh, 2°) Monsieur Alain I..., photograveur, demeurant Pavillon n°1, Parc du Bourgailh, à Pessac (Gironde), 3°) Monsieur Antoine
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02401_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
S'agissant de la commune de Pleurtuit, le village de Jouvente / Saint-Antoine est identifié comme ayant vocation à être étendu de manière contenue.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02197_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La SAS Saprotec, représentée par Me Antoine Carpentier, a présenté ses observations en réponse au moyen d'ordre public le 28 mai 2025.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67061e33fde28ee4207110df
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[B] et [Z], un fonds de commerce d'exploitation d'un parc acrobatique en hauteur, sous l'enseigne « MONKEY'S FOREST » sis sur la commune de [Localité 3].
Source officielle14e Chambre
60372eee036fdf0a03030fe4
26 mai 2015
26 mai 2015
DIRECTEUR MSA ILE DE FRANCE C/ [V] [B] ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Christophe RAMOGNINO, avocat au barreau de PARIS Me Antoine
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-150515
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Ciprian-Ionel Piu, retrouvé mort le 16 novembre 2012 dans la forêt de Jdioara, sa commune de résidence, dans le département de Timiş. 4.
Source officiellePage 9 sur 31