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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137251dcd5801467741b18d
4 septembre 1990
4 septembre 1990
cause soumise à la chambre d'accusation, est essentielle aux droits de la défense et doit être observée à peine de nullité ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Me FOLMER
Source officiellesoc
613722becd58014677400efd
10 décembre 1996
10 décembre 1996
Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société Théâtre des Folies
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0927DEC002591503
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Lameirinhas, avocat à Vila Nova de Foz Côa. Le gouvernement défendeur était représenté par M. J. Miguel, procureur général adjoint.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc7a
30 mai 2008
30 mai 2008
BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Manuel RAISON, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2444 INTIMES Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 44 RUE DE LA FOLIE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047904345
6 février 2023
6 février 2023
Un Avenant 2 à l'Accord relatif à la reconnaissance de l'UES " Le Foll TP" initialement conclu le 16 février 2015 (A2715000547)
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af7668cdc6046d471877ee
8 octobre 2025
8 octobre 2025
(SARL) LÀ ROTISSERIE EN FOLIE Société à responsabilité limitée Snacks, plats cuisinés à emporter, débit de boissons sans alcool forts [Adresse 2] RCS 912 039 708 Comparant lors de l'audience : Mme [
Source officielleFond 1
69c0ed1ccdc6046d479f459d
16 avril 2025
16 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC JUGEMENT DU 16 Avril 2025 N° RG : 2024F00039 SAS LOCAL FR [Localité 1] EARL LES FOLIES CHEVRIERES SAS LOCAL.FR [Adresse 1] représentée par SARL GADIAN [Adresse 2] non
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00114
15 janvier 2008
15 janvier 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° H 07-12.132 formé par la société Gagneraud construction, n° B 07-12.357 formé par la société Le Foll TP
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030222906
13 juin 2014
13 juin 2014
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier Yves Le Foll - Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor). n° 2014-0004.
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000031560248
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Centre hospitalier Yves Le Foll à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes de Bretagne. n° 72702.
Source officiellePCP JCP fond
6866cb51d33109fd079acd31
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 1] non comparante, ni représentée DÉFENDEUR Monsieur [N] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Mme [K] [D] [W] (Conjoint) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Christine FOLTZER
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210564
27 juin 2019
27 juin 2019
D..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 7 décembre 2017 par le tribunal d'instance de Sarreguemines, dans le litige l'opposant à la société Service de presse Folmer, société à responsabilité
Source officielle2ème chambre
DTA_2101056_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Un article du journal " le Parisien " en date du 5 juillet 2013, portant sur le festival " Rock Ambolesk " organisé à Chevry-Cossigny, identifie comme président de l'association " Folo the mov " une personne
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2100544_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Par un jugement n° 1402942 du 13 juin 2017, le tribunal, d'une part a condamné in solidum les sociétés Sogeti, Le Foll TP, Garcia-Diaz, BET Bailly, Sogea, Ingerop, Eiffage et Systra, à verser à la Métropole
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2101003_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Par un jugement n° 1402942 du 13 juin 2017, le tribunal, d'une part a condamné in solidum les sociétés Sogeti, Le Foll TP, Garcia-Diaz, BET Bailly, Sogea, Ingerop, Eiffage et Systra, à verser à la Métropole
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0509JUD001920211
9 mai 2023
9 mai 2023
On 10 June 2011 the main folder from the case file was found in the Court of Cassation’s cellars. 9.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101437
11 décembre 2013
11 décembre 2013
Habitat ; que cette dernière a commandé à la société Mollibois des travaux de gravure de panneaux de bois qu'elle lui a fournis ; que, se prévalant de droits privatifs sur un modèle de panneau gravé « Fold
Source officielleService des référés
659eef036976f1c644e78550
8 janvier 2024
8 janvier 2024
du bail commercial du 26 janvier 2023 à la date du 11 juin 2023 à minuit avec toutes les conséquences de droit, - ordonner, en conséquence l'expulsion de la société PEF QWARTZ (enseigne « PATES EN FOLIE
Source officielleciv3
61372205cd580146773f98f8
23 novembre 1993
23 novembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boulangerie des Folies Bergères, société à responsabilité limitée
Source officiellePCP JTJ proxi fond
677ecfe8b01eea4cf01a4303
7 janvier 2025
7 janvier 2025
vestiaire : #J009 (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale n°N-75056-2024-009851 du 19/04/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 5]) COMPOSITION DU TRIBUNAL Christine FOLTZER
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