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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2409602_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Le rapport de Mme Flechet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2409668_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2411036_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - et les observations de Me Ilic, représentant M.
Source officielleQuatrième Chambre
65876a7f11b7b1b261cb1a0a
21 décembre 2023
21 décembre 2023
, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 352 358 865 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 9] représentés par Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402129_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
suspension de l'exécution de l'arrêté du 8 avril 2024 par lequel le préfet du Finistère a mis en demeure les occupants sans droit ni titre des lots n° 1 et n° 2 de l'immeuble situé 31, rue Daniel Le Flanchec
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10139
11 février 2026
11 février 2026
Redon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat du Groupement d'employeurs de la Flacotterie, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
Source officielleChambre civile 1-7
697af8a0cdc6046d470f8af1
28 janvier 2026
28 janvier 2026
( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [G] [B] Me Céline LASEK AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a3a1
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Devant le tribunal correctionnel de Lille, il était prévenu : d'avoir à Wattignies le 26 mars 2006, frauduleusement soustrait un lot de fléchettes, au préjudice de Laurent Z..., cette soustraction ayant
Source officielle2ème chambre
DTA_2200183_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2205929_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marie Monteiro, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2007959_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104188_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vincent-Marie Picard, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2105032_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022.
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA03150_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
A..., représentés par Me Flachet von Campe, demandent à la Cour d’infirmer l’ordonnance n° 2504830/11-6 du 12 juin 2025 du juge des référés du tribunal administratif de Paris et d’ordonner l’expertise
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2508051_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée, - les observations de Me Hmaida, représentant M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2508132_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - les observations de Me Manzoni, représentant M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2602153_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Flechet en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de justice administrative pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2505249_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - les observations de Me Hossou, représentant M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2604897_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204603_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.
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