.. a pu commettre les faits qui lui sont reprochés, qu'il a en définitive reconnu très partiellement ; que les faits allégués, multiples, auraient été commis entre 1989 et 1995 sur la personne de sa fille

après la survenance de ces violences pour engager son action ; que, par ailleurs, il convient de constater que Raymonde Le X... est décédée au mois de décembre 2000, plus de quatre mois après que sa fille

B. fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 17 janvier 1994) d'avoir confié à Mme C., l'exercice de l'autorité parentale sur leur fille et dit que celle-ci conserverait son domicile chez sa mère, alors,

à sa mère à l'époque de la procédure concernant cette cousine, - la précision erronée donnée par sa fille au sujet de cicatrices portées par lui, - l'impossibilité de tirer argument des expertises

X..., engagé le 1er octobre 1996 par la société Filet Bleu en qualité de "chef d'équipe entretien 2e échelon" et ayant obtenu le 1er juin 2000 le statut de cadre et le poste de "responsable maintenance

camarades présents prévenait immédiatement l'employeur, Pierre B..., et s'opposait à ce que les pompiers soient avertis ; que vingt minutes plus tard, Pierre B... arrivait sur les lieux, transportant un filet

P... fait valoir qu'il est titulaire d'un baccalauréat lettre modernes bilingues, d'un DEUG et d'une licence en histoire, d'un diplôme d'études supérieures filière bilingue et d'une attestation de formation

593 du code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de réparation de la perte de chance d'être élevées par leur mère des deux filles

X... ont entraîné la mort de sa fille A..., âgée de six mois au moment de son décès ; que s'agissant de l'élément intentionnel, il existe des charges suffisantes permettant de retenir que M.

jugement attaqué (tribunal de grande instance de Nancy, 30 avril 1996) ; Attendu que Mme Y... fait grief à ce jugement d'avoir statué par un motif inintelligible en se référant à l'opinion de sa fille

G... de rapporter la preuve littérale des mandats, à énoncer que ce dernier était dans l'impossibilité morale de se procurer un écrit compte tenu des liens de confiance qu'il avait avec sa fille, sans

qui n'a jamais déclaré avoir été frappée sauvagement - les traces matérielles de violence relevées par les policiers qui constataient que le slip de la jeune fille était déchiré et que sa chaîne de cou

ayant rang de caissière principale, l'arrêt attaqué a violé les articles L. 122-14-3 et L. 122-6 du Code du travail ; alors, d'autre part, que "l'allégation" de la perte du code confidentiel par sa fille

"aux motifs que, "Lionel X... a nié tout geste déplacé, a fortiori tout acte à caractère sexuel sur la personne de Clémentine Y..., faisant valoir que les possibilités pour lui d'être seul avec la fillette

ils ont été commis et, concernant notamment B..., ses faibles capacités intellectuelles, ainsi que par le trouble que les agissements reprochés au mis en examen ont pu engendrer dans l'esprit des fillettes

d'instruction du tribunal de grande instance de Chambéry, pour viols par personne ayant autorité sur la victime, pour des faits commis entre le 4 octobre 2003 et jusqu'au 23 janvier 2004 sur leurs filles

B., fille de M.

et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, agissant tant en° son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille