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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0302JUD004123714
2 mars 2017
Elle essaya de joindre une amie pour être hébergée pour la nuit, mais personne ne répondit à son appel. Elle décida alors de retourner dans la cave.
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CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1986:1016DEC001121084
16 octobre 1986
Lorsque le requérant essaya d'écarter le pistolet mitrailleur qui le visait, il fut atteint par une rafale de balles tirées par les agents de la Police Judiciaire.
ECLI:CE:ECHR:1991:0828JUD001215186
28 août 1991
Le 25 novembre 1983, le président de la cour d’assises d’appel de Milan essaya en vain de faire notifier au requérant, au domicile élu lors de son élargissement, une citation à comparaître devant elle:
ECLI:CE:ECHR:2006:1024JUD005853900
24 octobre 2006
Une fois les documents du requérant récupérés, H.K. essaya de calmer le jeu, le prît par le bras pour l’accompagner vers sa voiture.
ECLI:CE:ECHR:2006:0328JUD004152298
28 mars 2006
Entre décembre 2003 et janvier 2006, la Cour essaya de contacter le requérant au sujet de la désignation d’un représentant devant la Cour. 7.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0202DEC006913801
2 février 2006
L’intéressé soutient que le parquet essaya d’étouffer l’affaire et ce n’est qu’en mars 1999 que le procureur militaire rendit un non-lieu se retranchant sur le laps de temps qui s’était écoulé entre la
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111763
29 mai 2012
Il essaya ensuite avec sa main gauche de prendre son coude et voulut avec sa main droite prendre l’arme pour la lui enlever.
ECLI:CE:ECHR:2008:0731JUD002860605
31 juillet 2008
Le requérant essaya de se défendre. Lors de la lutte qui s’ensuivit, les deux hommes perdirent l’équilibre et tombèrent.
ECLI:CE:ECHR:2008:0731JUD003570406
Sur demande du juge d’instruction du 29 septembre 2003, la police essaya en vain de convoquer M.S. au Luxembourg pour audition.
ECLI:CE:ECHR:1998:1021DEC003944898
21 octobre 1998
La genèse de l'affaire Le 24 juillet 1984, le requérant essaya de verser sur son compte à la banque B.P.A (Banco Português do Atlântico) un chèque de 5 000 000 escudos portugais
ECLI:CE:ECHR:2001:0522DEC004664099
22 mai 2001
Plus encore, le prêtre orthodoxe de la prison essaya de le convertir à la religion orthodoxe, ce qu'il refusa.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2183429-2321729
20 novembre 2007
En 2000, il retourna à Sarajevo, ville qui, entre-temps avait été intégrée à la Fédération de Bosnie-Herzégovine, et essaya de se faire verser sa retraite par cette entité.
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1127REP002741595
27 novembre 1996
Dans la nuit du 7 juillet 1982, M.H. essaya de s'échapper du centre hospitalier mais fut rattrapé par des agents de la sécurité de ce centre qui lui portèrent des coups.
ECLI:CE:ECHR:2015:0217JUD003200107
17 février 2015
Il essaya ensuite avec sa main gauche de prendre son coude et voulut avec sa main droite prendre l’arme pour la lui enlever. À ce moment, sa compagne appuya sur la détente et se tua.
ECLI:CE:ECHR:2016:0223JUD002602310
23 février 2016
Il n’essaya donc pas de faire en sorte que ses subordonnés libèrent la personne kidnappée.
ECLI:CEDH:001-175708
28 juin 2017
Ainsi, alors qu’il se plaignait de maux de ventre auprès du professeur de sport et demandait à aller à l’infirmerie, il réitéra sa demande et essaya de partir en direction de l’infirmerie.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0507JUD003406012
7 mai 2020
S.A. essaya d’éviter le camion, mais la manœuvre échoua et son véhicule heurta le camion.
ECLI:CE:ECHR:2004:1202DEC003682202
2 décembre 2004
Dans sa tentative de fuite, il blessa deux agents de police et essaya à plusieurs reprises de faire sortir de route les voitures de la police qui le poursuivaient.
ECLI:CE:ECHR:2014:0128DEC002850912
28 janvier 2014
Le Hamas n'abandonna toutefois pas ses recherches et essaya de le déloger en basant des tirs de rockets vers Israël au départ de son exploitation de volailles et en s'attaquant à son fils.
ECLI:CE:ECHR:2012:0214DEC003000908
14 février 2012
Après le renvoi du dossier pénal, l’enquêteur essaya à quelques reprises de convoquer les défenseurs du requérant afin de leur présenter la totalité des pièces du dossier.