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281 résultats pour « Essabaa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0302JUD004123714

Admin. suprême

2 mars 2017

2 mars 2017

Elle essaya de joindre une amie pour être hébergée pour la nuit, mais personne ne répondit à son appel. Elle décida alors de retourner dans la cave.

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Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:1016DEC001121084

Admin. suprême

16 octobre 1986

16 octobre 1986

Lorsque le requérant essaya d'écarter le pistolet mitrailleur qui le visait, il fut atteint par une rafale de balles tirées par les agents de la Police Judiciaire.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0828JUD001215186

Admin. suprême

28 août 1991

28 août 1991

Le 25 novembre 1983, le président de la cour d’assises d’appel de Milan essaya en vain de faire notifier au requérant, au domicile élu lors de son élargissement, une citation à comparaître devant elle:

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1024JUD005853900

Admin. suprême

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Une fois les documents du requérant récupérés, H.K. essaya de calmer le jeu, le prît par le bras pour l’accompagner vers sa voiture.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0328JUD004152298

Admin. suprême

28 mars 2006

28 mars 2006

    Entre décembre 2003 et janvier 2006, la Cour essaya de contacter le requérant au sujet de la désignation d’un représentant devant la Cour. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0202DEC006913801

Admin. suprême

2 février 2006

2 février 2006

L’intéressé soutient que le parquet essaya d’étouffer l’affaire et ce n’est qu’en mars 1999 que le procureur militaire rendit un non-lieu se retranchant sur le laps de temps qui s’était écoulé entre la

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111763

Admin. suprême

29 mai 2012

29 mai 2012

Il essaya ensuite avec sa main gauche de prendre son coude et voulut avec sa main droite prendre l’arme pour la lui enlever.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0731JUD002860605

Admin. suprême

31 juillet 2008

31 juillet 2008

Le requérant essaya de se défendre. Lors de la lutte qui s’ensuivit, les deux hommes perdirent l’équilibre et tombèrent.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0731JUD003570406

Admin. suprême

31 juillet 2008

31 juillet 2008

Sur demande du juge d’instruction du 29 septembre 2003, la police essaya en vain de convoquer M.S. au Luxembourg pour audition.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1021DEC003944898

Admin. suprême

21 octobre 1998

21 octobre 1998

  La genèse de l'affaire       Le 24 juillet 1984, le requérant essaya de verser sur son compte à la banque B.P.A (Banco Português do Atlântico) un chèque de 5 000 000 escudos portugais

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0522DEC004664099

Admin. suprême

22 mai 2001

22 mai 2001

Plus encore, le prêtre orthodoxe de la prison essaya de le convertir à la religion orthodoxe, ce qu'il refusa.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2183429-2321729

Admin. suprême

20 novembre 2007

20 novembre 2007

En 2000, il retourna à Sarajevo, ville qui, entre-temps avait été intégrée à la Fédération de Bosnie-Herzégovine, et essaya de se faire verser sa retraite par cette entité.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1127REP002741595

Admin. suprême

27 novembre 1996

27 novembre 1996

Dans la nuit du 7 juillet 1982, M.H. essaya de s'échapper du centre hospitalier mais fut rattrapé par des agents de la sécurité de ce centre qui lui portèrent des coups.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0217JUD003200107

Admin. suprême

17 février 2015

17 février 2015

Il essaya ensuite avec sa main gauche de prendre son coude et voulut avec sa main droite prendre l’arme pour la lui enlever. À ce moment, sa compagne appuya sur la détente et se tua.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0223JUD002602310

Admin. suprême

23 février 2016

23 février 2016

Il n’essaya donc pas de faire en sorte que ses subordonnés libèrent la personne kidnappée.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-175708

Admin. suprême

28 juin 2017

28 juin 2017

Ainsi, alors qu’il se plaignait de maux de ventre auprès du professeur de sport et demandait à aller à l’infirmerie, il réitéra sa demande et essaya de partir en direction de l’infirmerie.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0507JUD003406012

Admin. suprême

7 mai 2020

7 mai 2020

S.A. essaya d’éviter le camion, mais la manœuvre échoua et son véhicule heurta le camion.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1202DEC003682202

Admin. suprême

2 décembre 2004

2 décembre 2004

Dans sa tentative de fuite, il blessa deux agents de police et essaya à plusieurs reprises de faire sortir de route les voitures de la police qui le poursuivaient.

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0128DEC002850912

Admin. suprême

28 janvier 2014

28 janvier 2014

Le Hamas n'abandonna toutefois pas ses recherches et essaya de le déloger en basant des tirs de rockets vers Israël au départ de son exploitation de volailles et en s'attaquant à son fils.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0214DEC003000908

Admin. suprême

14 février 2012

14 février 2012

    Après le renvoi du dossier pénal, l’enquêteur essaya à quelques reprises de convoquer les défenseurs du requérant afin de leur présenter la totalité des pièces du dossier.

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