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838 résultats pour « Eric DAVID Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CCC

69c3f2aecdc6046d47e9198c

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Eric GERMIS JUGES M., [D], [L] M., [Y], [T] ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69a61240cdc6046d474bdb48

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 004918 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC JUGEMENT DU 14/01/2026 DEMANDEUR(S) : SELARL PRAXIS (Me Bruno DAVID) [Adresse 1]: REPRESENTANT

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68a0ccdc6046d475499f5

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Eric GEKLE, Président de l'audience, M. Jérôme LINEL et M. Jérôme GAUDRIOT, Juges, et Mme Victorine DAVID, commis-greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9d

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Philippe BROYART, avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 03617

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01738

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

, avocat de la société Air France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943ae

Appel

27 décembre 2018

27 décembre 2018

Représentant : Me Yann Z... de la SCP ERIC TAPON - YANN Z..., avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur Christian Y... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db92

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Charlotte CATRIX, avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07585 du 07

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c1152acdc6046d47a2b36c

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Eric GEKLE, Président de l'audience, M. Jérôme LINEL et M. Vincent PERRUCHET, Juges, et Me Victorine DAVID, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dba1

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Monsieur Alain Jean-Pierre Eric Z...

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e954423ea43407b9109024

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CETB-PROLOGYS DEMANDEURS Monsieur [J] [K] né le 06 février 1982 à [Localité 4] (95), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 216,

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6954583e75782d5f064ac9c3

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

8] représenté par Maître Jean-Marc NGUYEN PHUNG de la SELARL PHUNG 3 P, avocats plaidants au barreau de MONTPELLIER, et Maître Eric RIVOIRE de la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT AVOCATS, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8eddd

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

David X...

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e166

Cassation

18 janvier 1994

18 janvier 1994

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - DAVID B..., - Y...

Source officielle
CA

2e chambre civile

63c10931bf9fd47c90a13acd

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

2022 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BEZIERS N° RG 21/00479 APPELANT : Monsieur [C] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424163

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle VUITTON, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939eb

Appel

16 février 2017

16 février 2017

Rue Turgot 87011 LIMOGES CEDEX Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, - I - EXPOSÉ DU LITIGE :

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cdb89538338ecdcd21

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX S.C.P.

Source officielle
CC

soc

6137247acd58014677415d0e

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Eric Monoury, demeurant 15, rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 Paris, 23 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc4a

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

LAVAL- LUEGER avoués à la Cour Ayant pour Avocat Maître Valérie VIALA du barreau d'ORLÉANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Eric Z... ... Madame Anne- Marie Z... épouse A... ... S. A. S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310504

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

X..., de la SCP Ortscheidt, avocat de M. Y... ; Sur le rapport de M.

Source officielle