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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. CESEDA
66a291d98b0ee72dc06299b7
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZUFP MINUTE N° RG 24/05842 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZUFP ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 25 Juillet 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
66a292138b0ee72dc0629d1f
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZUFH MINUTE N° RG 24/05835 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZUFH ORDONNANCE sur demande de renouvellement du maintien en zone d'attente (ART.L.342-4 du CESEDA) Le 25 Juillet 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
66a292158b0ee72dc0629d4a
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZUFH MINUTE N° RG 24/05835 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZUFH ORDONNANCE sur demande de renouvellement du maintien en zone d'attente (ART.L.342-4 du CESEDA) Le 25 Juillet 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6626a5291329eb3db7c2039f
21 avril 2024
21 avril 2024
N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFQ7 MINUTE N° RG 24/03043 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFQ7 ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 21 Avril 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6626a5661329eb3db7c20444
21 avril 2024
21 avril 2024
N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFQV MINUTE N° RG 24/03035 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFQV ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 21 Avril 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661ebc37a0f6350336348564
16 avril 2024
16 avril 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZEXU MINUTE N° RG 24/02886 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEXU ORDONNANCE sur demande de renouvellement du maintien en zone d'attente (ART.L.342-4 du CESEDA) Le 16 Avril 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
66964115f5112d8edd05787b
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZSZT MINUTE N° RG 24/05543 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSZT ORDONNANCE sur demande de renouvellement du maintien en zone d'attente (ART.L.342-4 du CESEDA) Le 15 Juillet 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
66964153f5112d8edd058116
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZS2D MINUTE N° RG 24/05556 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZS2D ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 15 Juillet 2024, Nous, Elsa
Source officielleChambre sociale
68032e401fa67923f7882a83
17 avril 2025
17 avril 2025
CHOUETTE'IMMO [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE GOULLERET NICOLLE & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON INTIMÉES : Association AGS CGEA [Adresse
Source officielle1ère CHAMBRE
68e94d733ea43407b91025f4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JOSS THERMIE, inscrite au RCS de [Localité 5] sous le numéro 883 646 416 [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Elsa ORABE, avocat au barreau de BAYONNE DEFENDEUR Madame [X] [U] [Adresse 4]
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:458566.20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
centimètres pour la pêche professionnelle et de 45 à 50 centimètres pour la pêche de loisir et, d'autre part, de relever la taille de maillage minimal des filets de pêche professionnelle à 100 millimètres mailles
Source officielleChambre sociale
64ba21ca354f98d9699d4f32
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Il se reporte à quatre mails, à une main courante et à une attestation d'un médecin généraliste, outre d'autres éléments qui émanent de lui-même.
Source officielleChambre 4-5
5fdbb46e762578938c0fd4e1
7 février 2019
7 février 2019
Il ne peut se contenter de dire que la requête est mal fondée (Cass. Soc. 16 mars 2010 N°08-44.094).
Source officielle1ère chambre civile B
68e5f33ae11beca089b88cf4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
président, et Bénédicte LECHARNY, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
670a1167f178dc2492b0face
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 04 juin 2024, Mme Elsa WEIL, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae0a0de54ff609f7da6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Juillet 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle4ème Chambre
69fd7250cdc6046d4702929c
7 mai 2026
7 mai 2026
Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE La société MPC, exerçant sous les enseignes 'Côté Fenêtres' et 'Elva
Source officielle6e chambre
615e0e63c25a97f0381f55dc
1 juillet 2014
1 juillet 2014
: Jugement rendu le 20 Octobre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : F 10/1238 Copies exécutoires délivrées à : Me Elsa
Source officielle6e chambre
5fca5c09d71a9c33e275885d
12 novembre 2020
12 novembre 2020
mail du 22 juin 2017) sans lui délivrer d'autorisation relativement à ses absences ou congés.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6451fb6248616ed0f8cd4fdc
2 mai 2023
2 mai 2023
La SAS AEOS justifie, par les échanges de mails du 3/07 au 6/07/2017 de Mme [T], Responsable des ressources humaines avec l'employeur, intitulé « Point sur action menée avec ELEAS sur situation de M.
Source officiellePage 9 sur 33