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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026089905
29 juin 2012
29 juin 2012
Dominique F, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c3e
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Dominique, es-qualité de mandataire judiciaire de la Société SOLAZ 45 ... 64182 BAYONNE LA SARL SOLAZ 45 dont le représentant légal est Monsieur X... demeurant ... 40200 MIMIZAN représentés
Source officiellesoc
6137239ccd5801467740c024
21 mars 2001
21 mars 2001
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10747
24 septembre 2025
24 septembre 2025
1], a formé le pourvoi n° D 24-14.635 contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2024 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association OGEC Saints Joseph et Dominique
Source officiellesoc
61372296cd580146773fece3
11 avril 1996
11 avril 1996
Jean-Dominique I..., 6°/ de M. Michel B..., 7°/ de M. Dominique K..., 8°/ de M. Jean A..., 9°/ de M. Dominique Z..., demeurant tous cinq, 20150 Piana, 10°/ de M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496806.20250214
14 février 2025
14 février 2025
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92005
12 février 2015
12 février 2015
Richard, Pierre Z..., Mme Patricia, Michelle A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948d
13 mars 2007
13 mars 2007
Z..., la société Richard Lenoir Invest, Mlle A... et la société AS Invest, M.
Source officiellecr
61372509cd5801467741a6f4
5 novembre 1987
5 novembre 1987
Richard, prévenu présent, est-il coupable d'avoir à Toulouse, le 6 septembre 1983, sciemment recelé Z... Pierre et Y...
Source officiellesoc
613723a0cd5801467740c33f
10 mai 2001
10 mai 2001
Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chagny, Coeuret, Bailly, conseillers, Mme Lebée, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372662cd5801467742528a
17 juillet 1998
17 juillet 1998
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613722d5cd580146774020f6
12 février 1997
12 février 1997
Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ferrieu, Monboisse, Texier, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
61372246cd580146773fba53
8 juin 1994
8 juin 1994
Y..., avocat associé, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section B), au profit : 1 ) de la société Richard Nissan, société anonyme dont le siège
Source officiellecr
61372560cd5801467741d2dd
9 juillet 1997
9 juillet 1997
de Justice à PARIS, le neuf juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE, les observations de la société civile professionnelle RICHARD
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310152
12 mars 2020
12 mars 2020
Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations écrites de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M.
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c595f7
16 mars 1981
16 mars 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (CAEN, 20 MARS 1979) QUE LA SOCIETE RICHARD A, ENTRE LE 20 JUIN ET LE 11 JUILLET 1973, VENDU A LA SOCIETE METROPOLE
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838d
21 mars 2006
21 mars 2006
(avocat au barreau de NANTERRE) APPELANTMadame Dominique, Martine, Sylvie Y... épouse X... née le 03 février 1948 à ST GERMAIN EN LAYE (78100)... représentée par Me Claire RICARD, avoué-N du dossier 250260
Source officielle1ère chambre civile B
600ffeeefb09f377a9ca5abe
12 janvier 2021
12 janvier 2021
, avocats au barreau de LYON, toque : 1813 Assisté de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, avocats au barreau de LYON, toque : 719 La Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée GIBON RICHARD
Source officielleChambre 4 A
68e897f46d821fc8a3c6564c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LE ROTA prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Céline RICHARD, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E Nous, Christine DORSCH, président de chambre, magistrat
Source officiellesoc
613722aecd5801467740006e
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Richard de la Tour, Soury, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Trassoudaine-Verger, les observations
Source officiellePage 9 sur 210