[X] [S], [Adresse 2], gérant de la SARL NINA DECOR, absent.

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société MTO décoration

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kad décor

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 2 février 1996), statuant sur renvoi après cassation, qu'en 1988, la société civile immobilière de l'Archet (SCI), maître de l'ouvrage, a chargé la société Benodet décor

cadre du plan de redressement présenté au tribunal de commerce d'Aurillac prévoyant un règlement à 100 % des créanciers (créanciers personnels, ainsi que ceux des sociétés Soppra, Bati 15 et Cantal décor

déclaration faite le 16 avril 2003 par l'agent verbalisateur devant les gendarmes de la brigade d'Arcachon que le 22 mai 2002, alors qu'il était en visite de surveillance du chantier litigieux, l'entreprise Deco

X..., employé par la société Derco France en qualité de responsable administratif et comptable, a été licencié pour motif économique le 1er avril 2003 ; Sur le second moyen : Attendu qu'il n'y a

. ; 2 / de la société Market Deco, dont le siège est ..., 3 / de Mme Liliane X..., demeurant 4, place des Prairies, 17100 Saintes, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

CETAT22-03 DECORATIONS ET INSIGNES - MEDAILLE MILITAIRE -Radiation - Procédure.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 10 avril 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00113 SAS DECO BY TIPHANIE K.

A cette audience, La société R DECO [Localité 1] SARL se présente et, à la barre, maintient les termes de sa demande.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ludovic Décoration, dont le siège est à Hem

2026F00885 - 2612700023/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/05/2026 JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE Chambre du conseil (Ctx lié) Numéro de Procédure collective : 2025RJ243 La SAS ISO DECO

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 17 avril 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00348 SAS AM DECO N° RG: 2026P00337 Sur requête de : M. le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire

frais indus, mais aussi par le temps consacré par le prévenu au bénéfice de la SARL Cristal rémunéré par son employeur ; que la partie civile a démontré que le chiffre d'affaires généré par le prévenu a décru

figurant sur les extraits du registre du commerce et des sociétés était incomplet et que les statuts auxquels il convenait de se référer incluaient, dans l'objet social de la société Hifi vidéo, la décoration

condamnant pourtant la société Décamps au regard des rapports d'expertise, la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil, alors, d'autre part, que la société Sénégats s'était reconvertie dans la décoration

Il estime que le témoignage de la décoratrice, sœur du demandeur, est soumis à caution.