.** 231-4 ; - au titre IV, l'article R. 242-12 ; - au titre V, l'article R. 251-1 ; 3° Au livre III, l'article R. 361-2 ; 4° Au livre V, le titre IV comportant les articles R.** 541-1 à R.** 541-3.

Article 22

—

. - Les versements perçus en application du V du 1.1 et du V du 2.1 de l'article 78 de la loi de finances pour 2010 susvisée en lieu et place de la communauté urbaine de Lyon reviennent à la métropole de Lyon, en sus de ceux qui lui échoient sur le fondement

Article 12

—

I à III et V et VI.-A modifié les dispositions suivantes : -Code de la route Art. L325-1-1 ; Art. L325-2 ; Art. L325-3 ; Art. L130-6 ; Art. L344-1 IV.-A abrogé les dispositions suivantes : -Code de la route Art.

Article 1

—

juillet 1964 : :--------------------------------: : I : 8.000 : : I bis : 13.000 : : II : 19.000 : : III : 26.000 : : IV : 33.000 : : V

Article 3

—

juillet 1964 : :--------------------------------: : I : 8.000 : : I bis : 13.000 : : II : 19.000 : : III : 26.000 : : IV : 33.000 : : V

Article 2

—

Les fonctionnaires des corps ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé, et des bibliothèques affectés à l'université de Paris-V et à l'université de Paris-VII sont électeurs et éligibles à l'élection des représentants du personnel ayant

Article R5523-15-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 23

Code du travail

mentionné à l'article L. 6123-3 prend la dénomination de comité pour l'emploi, sa composition et ses modalités d'organisation et de fonctionnement sont régies par les dispositions de la sous-section 1 de la section 5 du chapitre III du titre II du livre V

Article 16 bis

—

Les dispositions des chapitres Ier à V du présent arrêté s'appliquent à compter de l'année scolaire 2024-2025.

Article 6

—

La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.

Article 6

—

La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.

Article R132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 30 > 75

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

Les gardes champêtres sont régis par le chapitre VI du titre IV du livre V du code de la sécurité intérieure.

Article R411-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 30 > 75

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

Les gardes champêtres sont régis par le chapitre VI du titre IV du livre V du code de la sécurité intérieure.

Article Annexe 1

—

: : frs) : frs) : : :-----------------: : I : 75230 : 9195 : : I bis : 142255 : 15350 : : II : 169975 : 22430 : : III : 200180 : 29260 : : IV : 228215 : 35590 : : V

Article Annexe

—

: :------------:--------------------: : : 1 : 2 : 3 : : :------:------:------: : Echelle 1 : 204 : 215 : 225 : : Groupe III : 220 : 228 : 235 : : Groupe IV : 222 : 238 : 246 : : Groupe V

LEGIARTI000047162309

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 16 > 23

Code du cinéma et de l'image animée

V-1. Aides financières sélectives à la restauration et à la numérisation des œuvres cinématographiques du patrimoine V-1.1.

Article L596-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 24

Code de l'environnement

les inspecteurs de la sûreté nucléaire dans les conditions prévues à la section 1 du chapitre Ier du titre VII du livre Ier, ainsi que, concernant les équipements sous pression nucléaires, par la sous-section 1 de la section 5 du chapitre VII du titre V

Article 4

—

Chapitre V : Centres d'information sur les droits des femmes et des familles, Art. R565-1 A créé les dispositions suivantes : - Code de l'action sociale et des familles Sct.

Article D545-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 28 > 62

Code de la sécurité intérieure

leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LEUR RÉDACTION Au titre Ier D. 511-3 à D. 511-10 Résultant du décret n° 2013-1113 relatif aux dispositions des livres Ier, II, IV et V

LEGIARTI000049460799

—

ANNEXE V 4.1. Le programme : -budget ; -réglementation restauration hôtellerie loisirs ; -méthode HACCP ; 4.2. Les épreuves :

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