Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2418596_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
sein de la société Sushi Place de janvier 2018 à novembre 2019, à l’exception d’octobre 2019, et de la société Asian Food de mars à décembre 2020 puis d’un poste d’aide cuisinier au sein de la société Cunat
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1990:288
10 juillet 1990
10 juillet 1990
#Agricultura - Liquidación de cuentas FEOGA - Ejercicio 1984.#Asunto C-334/87.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85463
24 novembre 2000
24 novembre 2000
CUINAT A... : MM. B... et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 27 octobre 2000. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU. ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85579
23 février 2001
23 février 2001
CUINAT Y... : MM. Z... et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 25 janvier 2001. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8557a
23 février 2001
23 février 2001
CUINAT Y... : MM. Z... et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 25 janvier 2001. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU.
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c3
8 décembre 2000
8 décembre 2000
CUINAT. Conseillers : MM. Y... et VALETTE. DÉBATS : A l'audience publique du 7 décembre 2000. GREFFIER : Lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mme Z... .
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8592b
11 mai 2001
11 mai 2001
CUINAT. Conseillers : MM. A... et VALETTE DÉBATS : à l'audience publique du 6 avril 2001. GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme POUVREAU.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037056484
22 novembre 2017
22 novembre 2017
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE CUGNAUX PDC
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d6e
23 novembre 2001
23 novembre 2001
CUINAT, magistrat rapporteur, a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposé, puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré. Lors du délibéré : Président : M. CUINAT.
Source officielleCour d'Appel
Trésorier bénéficiait d'un titre exécutoirec/José Y
6253ca1cbd3db21cbdd8a122
10 décembre 2007
10 décembre 2007
représenté par la SCP MALET C/ Monsieur LE TRESORIER PRINCIPAL DE CUGNAUX représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART CONFIRMATION
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030559696
30 décembre 2014
30 décembre 2014
Association syndicale - Association Aménagement Agricole de la Haute-Garonne - Cugnaux (Haute-Garonne). n° 2014-0021.
Source officielleTrib. de Commerce
69eb464fcdc6046d475d76e8
21 avril 2026
21 avril 2026
MAYA-BATI -Chez Monsieur [L] [A] [Adresse 1] Non comparant Date d'ouverture : 20/01/2026 Juge-Commissaire : Monsieur SUIFFET Mandataire judiciaire : la Selarl ALLIANCE MJ représentée par Maître Cédric CUINET
Source officielleciv2
613720ebcd580146773ef7d7
24 avril 1989
24 avril 1989
à Aucamville (Haute-Garonne), ..., 7°/ Monsieur I..., 8°/ Madame I..., demeurant ensemble à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 9°/ Monsieur J..., 10°/ Madame J..., demeurant ensemble à Cugnaux
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304613_20230807
7 août 2023
7 août 2023
seuls les premiers de chaque poule d'accession en régionale 2 (R2) accèdent en pré-nationale et si l'équipe sénior n° 1 du SA Jégun Basketball n'a terminé que deuxième, le premier de poule, à savoir Cugnaux
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:462
27 octobre 1987
27 octobre 1987
. # Erich Biedermann contra Tribunal de Cuentas de las Comunidades Europeas. # Funcionario - Grado de invalidez. # Asunto 2/87.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1990:444
6 décembre 1990
6 décembre 1990
. # Liquidación de cuentas FEOGA - Ejercicio 1986. # Asunto C-32/89.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1996:223
6 juin 1996
6 juin 1996
#Liquidación de cuentas del FEOGA - Ejercicio de 1991.#Asunto C-198/94.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:476
10 novembre 1987
10 novembre 1987
#Johann Frank contra Tribunal de Cuentas de las Comunidades Europeas.#Funcionario - Suspensión de la ejecución.#Asunto 322/87 R.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1991:369
3 octobre 1991
3 octobre 1991
. # Liquidación de cuentas del FEOGA - Ejercicio 1987. # Asunto C-197/90.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2006:54
17 février 2006
17 février 2006
. # Bart Nijs contra Tribunal de Cuentas de las Comunidades Europeas. # Procedimiento sobre medidas provisionales - Funcionarios. # Asunto T-171/05 R II.
Source officiellePage 9 sur 85