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3 803 résultats pour « Christian BOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e7d

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

MOTIFS DE LA DÉCISION : - sur le lot de bois et le hangar : Attendu qu'il n'est pas contesté que le bois de chauffage saisi appartient à Monsieur Charles de X..., que la CUMA indique avoir donné mainlevée

Source officielle

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CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007780973

Admin. suprême

8 juillet 1991

8 juillet 1991

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 10 mai 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Christiane X..., demeurant "Le Creux", Nuelles à L'Arbresle

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007650928

Admin. suprême

12 janvier 1977

12 janvier 1977

CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE JEUNE CHRISTIAN Y...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0619JUD000159306

Admin. suprême

19 juin 2012

19 juin 2012

“The boy was not afraid of his mother” says children’s advocate Andrea Holz-Dahrenstaedt. Whereas the father claims that Christian clung to him and tried to defend himself against his mother.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc4

Appel

7 avril 2003

7 avril 2003

assistée de Me BAUDOT, avocat au barreau de MACON INTIMES: Monsieur Christian Z...

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007857490

Admin. suprême

9 décembre 1994

9 décembre 1994

Christian D..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01785_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Parc Eolien des Bois Gallets.

Source officielle
CC

civ3

6137215ecd580146773f32c4

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Robert X..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement n° 169/88, rendu le 8 novembre 1988 par le tribunal d'instance de Colombes, au profit du syndicat des copropriétaires

Source officielle
CC

civ3

6137215ecd580146773f32c5

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., professeur, demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5f26dcdc6046d47e1d547

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS SOCIETE TECHNIQUE DU BOIS Composition du Tribunal lors

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463825.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la commune de Fontenay-sous-Bois n'est pas admis. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la commune de Fontenay-sous-Bois.

Source officielle
CC

soc

61372192cd580146773f4dcd

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Christiane Y..., demeurant ... les Chartreux (Essonne), Longjumeau, 2°) Mme Paulette XH..., demeurant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2206385_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Technique, la Sas Batut et Fils et la Sas Christian Richard, d'autre part.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Aulnay sous Bois qui l'a débouté de toutes ses demandesc/M. Maurice Z

6253c9edbd3db21cbdd89964

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

- signé par Madame Hélène DEURBERGUE, présidente et par Madame Christiane BOUDET, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:462193.20220601

Admin. suprême

1 juin 2022

1 juin 2022

Christian Fournier, M. Mathieu Herondart, M. Hervé Cassagnabère, Mme Françoise Tomé, conseillers d'Etat, M. Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire et M.

Source officielle
CC

cr

6079a8d09ba5988459c4f06d

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

voitures automobiles ; que la première a pris feu et a été projetée sur une troisième ; que Brigitte Y... et sa fille Z..., occupantes du premier véhicule, Corinne A..., passagère du second, et Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a30

Appel

29 septembre 2003

29 septembre 2003

C/ Compagnie GROUPE AZUR, Entreprise DETEC BOIS, Marie Elisabeth Z...

Source officielle
CC

soc

613722dccd580146774026c4

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Ecole des cadres de kinésithérapie de Bois-Larris, dont le siège est ..., en

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00010

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Mais j 'vais devenir maire comme Christian X..., Christian X..., Chi-chri-Christian X...

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dba942a604f5e9364b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Au cours de l'hiver 2007-2008, un premier glissement de terrain est survenu et l'EURL Christian Gaillac est intervenue pour réparer l'ouvrage, moyennant la somme de 6 497,87 euros.

Source officielle