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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101406_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Me Breysse, représentant le CCAS de Bollène. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102632_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Allégret-Dimanche, représentant Mme B, et de Me Degirmenci, représentant la commune de Saint-Gilles.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100707_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Me Laurent-Neyrat, représentant Mme B, et de Me Charrel, représentant la régie municipale musée d'art contemporain
Source officielle2ème chambre
DTA_2104054_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Chevillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101788_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103771_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -les observations de Me Callens, représentant le département de Vaucluse. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403151_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Chevillard, premier conseiller. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403170_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Chevillard, premier conseiller. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403186_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Chevillard, premier conseiller. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleciv1
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12 avril 1983
12 avril 1983
APPLICATION DU TEXTE PRECITE, LE DROIT AU BENEFICE DU SALAIRE DIFFERE ; QUE LA DECHEANCE AINSI ENCOURUE RENDAIT INUTILE DE RECHERCHER SI, PAR LES CONCLUSIONS PRETENDUMENT LAISSEES SANS REPONSE, LEON CHALARD
Source officiellesoc
é M. Y... de ses demandes en tant qu'elles étaient dirigéesc/Mme A
6137214dcd580146773f2a76
10 octobre 1990
10 octobre 1990
avec ses bâtiments d'exploitation et cinq hectares de terre, par acte du 26 mars 1983, à la société civile immobilière du Chalard ; que la société d'intérêt collectif agricole Centre-sud élevage, chargée
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e15b
14 décembre 1967
14 décembre 1967
A, SUR LES CONSEILS DU VETERINAIRE, FAIT APPEL A UN CHEVILLARD POUR ENLEVER LA BETE D'URGENCE ET L'ABATTRE; QUE LE CHEVILLARD, LE SIEUR Y..., AYANT TARDE A VENIR, X..., SUIVANT EN CELA UNE SUGGESTION
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301940_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Chevillard, conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le président-rapporteur, G. ROUX Le conseiller le plus ancien, F.
Source officielleciv3
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11 janvier 1989
11 janvier 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Joseph B..., 2°/ Mademoisele Marguerite B..., demeurant tous deux La Côte, Civens (Loire), et actuellement Le Chevalard
Source officielleChambre des Référés
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3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDEURS Monsieur [N] [J], ès-qualités d’usufruitier, né le 21 juillet 1946 à [Localité 9], de nationalité française, demeurant [Adresse 5] à [Adresse 11] [Localité 1] représenté par Me Anne-Sophie Chevillard-Buisson
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302947_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Chevillard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301876_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Chevillard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505284_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Chevillard, premier conseiller, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101172_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - les observations de Me Bezard, représentant l'Agence régionale de l'aménagement et de la construction Occitanie.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200029_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Chevillard. Considérant ce qui suit : 1.
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