même éventuel à Simone Y..., épouse X..., puisqu'il n'a pas eu pour but et ne pouvait avoir pour effet de soustraire de l'actif successoral, en l'état d'une succession non liquidée, les archives d'Emmanuel

X... engagé, le 1er avril 1992, par l'association OGEC Emmanuel d'Alzon, a été licencié pour faute grave par lettre du 19 décembre 2003 ; qu'il a saisi, le 23 février 2004, la juridiction prud'homale pour

Le cabinet EMMANUEL TOUATI a été désigné en qualité de nouveau syndic, en lieu et place du cabinet MICHEL HANNEL & ASSOCIES.

Charles Y..., domicilié [...], 12°/ Mme Catherine Y..., épouse A..., domiciliée [...], 13°/ M.

peine de vingt ans de réclusion criminelle assortie d'une période de sûreté égale aux deux tiers et la privation des droits pendant dix ans pour le crime de coups mortels aggravés sur la personne d'Emmanuelle

DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L'ILE-DE-FRANCE, partie intervenance, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 29 avril 1988 qui, dans la procédure suivie contre Emmanuel

Charles, 1 contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 21 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agressions sexuelles aggravées, a ordonné

Emmanuel Y..., domicilié [...], 4°/ à M.

Emmanuel X..., le conduisait ; que la société, s'étant ensuite prévalue de ce que ce dernier était le conducteur habituel du véhicule accidenté, a assigné M.

X... a sollicité l'adoption simple des deux fils de son épouse, Emmanuel Y..., né en 1968, et François Y..., né en 1969, et a précisé dans sa requête que les adoptés conserveraient leur seul nom de Y..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association L'Ecole libre Saint-Charles de Serin, dont le siège social est ..

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N° RG 26/01813 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GWE - Isolement Monsieur [N] [L] né le 02 Mai 2004 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N° RG 26/01814 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GWJ - Contention Monsieur [W] [O] né le 03 Avril 1991 ORDONNANCE RELATIVE A UNE

Emmanuel Z... ; qu'à la suite de la vérification de la déclaration de succession de Robert X..., l'administration fiscale a notifié à Mme X..., et à Mme Y..., pour le compte des héritiers, la réintégration

B..., Emmanuel B... et Pauline B... (les consorts B...) la nue-propriété et à l'entreprise à responsabilité limitée B...

ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Emmanuel

Gilbert X..., de Mmes Joséphine et Julia X... et de la société Anémone, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mmes Catherine et Emmanuelle X... et de M.

Jean-Charles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 12 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'homicides involontaires, l'a renvoyé