Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd9
6 février 2015
6 février 2015
directeur du Centre Hospitalier Alpes-Isère de Grenoble a décidé de transformer le programme de soins ambulatoires et à temps partiel en hospitalisation complète, après que l'établissement ait été alerté
Source officielleChambre Etrangers/HSC
687b268d30e6dd8e1529bd9f
18 juillet 2025
18 juillet 2025
fCOUR D'APPEL DE RENNES N° 25-138 N° RG 25/00495 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBHO JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65ab767236bfc00008d68e35
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RENNES N° 10/2024 - N° RG 24/00029 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UNGP JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65b4b20f7ef77d000880b665
19 janvier 2024
19 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RENNES N° 10/2024 - N° RG 24/00029 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UNGP JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9e6
6 juin 1990
6 juin 1990
Catherine, contre l'arrêt n° 35 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 16 février 1990, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des PYRENEES-ALANTIQUES, sous l'accusation
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc8
18 novembre 2013
18 novembre 2013
C/ Melle Catherine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e6
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Catherine épouse X..., demeurant ... Partie civile, appelante comparante, assistée de Maître DE C...
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-a125b13fead0a26402012f1f79f382cdc899d4f4
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Télécharger le document Sur le même thème S'abonner à nos alertes et flux RSS Décision Commission des sanctions Obligations professionnelles 25 juin 2026 Décision de la commission des sanctions du 23 juin
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93042
10 décembre 2015
10 décembre 2015
En outre, le système d'alarme était relié à deux ordinateurs situés dans l'hôpital général, dont l'un était programmé pour renvoyer les alertes déclenchées sur les téléphones portables des agents de sécurité
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
68e897ee6d821fc8a3c655d4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[N] [C] [P] pour la période allant du 01/11/2020 au 30/11/2020 et pour la période allant du 01/12/2020 au 31/12/2021, la déclaration de revenus 2019 de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
662c94ecb787c4000862f547
26 avril 2024
26 avril 2024
Notre responsable technique a été contraint de vous alerter à l'issue des congés d'été.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00578_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
manifeste d'appréciation, dès lors qu'il n'est pas à l'origine des dysfonctionnements au sein du SDIS et que c'est à juste titre qu'il a dénoncé les nouvelles modalités de la gestion individuelle des alertes
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61625c8ad64a6b1f51487662
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque L0010 qui dépose son dossier de plaidoirie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162ec2c6c9bddc825847659
8 mars 2012
8 mars 2012
, ' 1 794,94 € de prime d'ancienneté pour la période allant du mois de juin 2003 au mois de février inclus, ' 179,49 € de congés payés afférents, ' 176,22 € de prime d'ancienneté pour la période allant
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0906JUD002990707
6 septembre 2018
6 septembre 2018
de 1983 à 1997 ; - pour la deuxième requérante, Mme Caterina ANDRIANOU, 313 577,33 EUR pour la période travaillée « au jeton » allant de 1983 à 1997 &#
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
69fad466cdc6046d47c00d44
5 mai 2026
5 mai 2026
La période allant de la notification de la mise à pied à titre conservatoire jusqu'à la rupture de votre contrat ne sera pas rémunérée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86960
4 juin 2003
4 juin 2003
DU 04 JUIN 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887fc
20 septembre 2006
20 septembre 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Madame Elisabeth FILHOUSE, Conseiller Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller GREFFIER : Madame Catherine Y..., Agent administratif
Source officielleChambre 1-1
662209639ce14200083896b7
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère ARRÊT
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
633fc385e633183e2ee17bf9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Vous manifestez un comportement distant voir impoli avec plusieurs personnes qui sont amenées à travailler avec vous, allant jusqu'à ne pas leur dire bonjour.
Source officiellePage 9 sur 261