Il porte l'inscription STOP en lettres blanches. Le panneau AB 5 est constitué par un panneau AB 3 a complété par un panonceau M 5 STOP défini à l'article 2-1.

Article A4241-48-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

De jour : Un pavillon dont la moitié supérieure est rouge et la moitié inférieure blanche ou deux pavillons placés l'un au-dessus de l'autre et dont le supérieur est rouge et l'inférieur blanc ; et, le cas échéant : d) Du côté où le passage n'est pas

Article Annexe I

—

971 Saint-Barthélemy Martinique 972 Martinique-Aimé Césaire Guyane 973 Cayenne-Félix Eboué La Réunion 974 La Réunion-Roland Garros Saint-Pierre - Pierrefonds Saint-Pierre-et-Miquelon 975 Saint-Pierre-Pointe Blanche

LEGIARTI000041981247

—

DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS CH GRASSE CH GUERET CH HAUT BUGEY CH JACQUES COEUR DE BOURGES CH JEAN MARCEL DE BRIGNOLES CH LA CHATRE CH LA RISLE PONT-AUDEMER CH LA TOUR BLANCHE ISSOUDUN CH LAVAL CH LE MANS CH LES ESCARTONS A BRIANCON CH LEZIGNAN

LEGIARTI000027521443

—

Languedoc-Roussillon SARL polyclinique Saint-Jean 340000272 Languedoc-Roussillon UGECAM Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées 340015171 Languedoc-Roussillon CHU de Montpellier centre administratif André-Benech 340780477 Limousin Association clinique de la Croix blanche

Article Annexe

—

Ce mode d'élevage confère aux dindes une qualité de peau et de chair spécifique : peau fine et blanche, chair blanche, filets développés et bonne couverture graisseuse, ainsi que des particularités organoleptiques après cuisson : forte jutosité, viande

LEGIARTI000028202750

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Lorsqu'il est vendu affiné, le fromage doit présenter une croûte blanche à blanchâtre, à moisissures superficielles et porter le qualificatif affiné .

Article 2

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en faisant passer le véhicule entre des obstacles ou en les contournant, au terme de laquelle le candidat doit effectuer, selon le tirage au sort et la catégorie concernée, un arrêt de précision (axe de l'essieu arrière de la remorque sur la zone blanche

Article 1

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Site de Colmar-Wintzenheim Aquitaine EPLEFPA des Landes Site de Mugron EPLEFPA des Landes Site de Sabres EPLEFPA de Pau-Montardon Site d'Oloron-Sainte-Marie EPLEFPA de Pau-Montardon Site de Orthez EPLEFPA de Bordeaux-Gironde Site de La Tour-Blanche

Article Annexe II

—

Panneaux à utiliser : (clichés non reproduits) b) Signalisation de risque ou de danger : Les bandes jaunes et noires ou rouges et blanches doivent être inclinées d'environ 45° et avoir des dimensions à peu près égales entre elles. Exemple : 4.

Article Annexe II (suite)

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Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba).

LEGIARTI000026910065

—

La Zorn blanche et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zorn 57 FRCR174 ZORN 1 A3400560 RUISSEAU DE DABO Le ruisseau de Dabo et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zorn 67 FRCR174 ZORN 1 A3400650

Article 3

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Recurvirostridés (Charadriiformes) Echasse blanche (Himantopus himantopus). Charadriidés (Charadriiformes) Grand gravelot (Charadrius hiaticula). Scolopacidés (Charadriiformes) Chevalier culblanc (Tringa ochropus).

Article 32

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Ce dispositif utilise une bande de 50 mm de largeur (avec une tolérance de + 10/- 0) composée d'un matériau de classe C de couleur blanche ou jaune.

Article 1

—

Centre d'études et de formation syndicale de la Fédération autonome de la fonction publique (CEFSFA-FP), 96, rue Blanche, 75009 Paris.

Article 10

—

Il est constitué d'une section mobile de dispositif de retenue alternant des sections rouges et blanches. Il comporte des éléments rétroréfléchissants blancs.

Article 1

—

Paris ; Centre fédéral de formation syndicale de la Fédération syndicale unitaire (FSU), 104, rue Romain-Rolland, 93260 Les Lilas ; Institut de formation syndicale de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (IFS FA-FPT), 96, rue Blanche

Article 50-0 O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 31

Code général des impôts, annexe IV

. – Sur les alcools employés au mutage, il est accordé aux entrepositaires agréés fabriquant des mistelles une exonération fixée à un taux maximum de 3 % pour la fabrication des mistelles blanches et de 5 % pour la fabrication de mistelles rouges, pour

LEGIARTI000045212259

—

Secteur d'application - valoriser les ressources locales et création d'un centre de ressource inter-outre-mer, sous la forme d'une plateforme numérique développée sous " marque blanche " ; Le volume de certificats d'économies d'énergie délivré dans le

Article ANNEXE

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Octeville Les Provinces (1) Saint-Lô Val Saint Jean Marne (51) Châlons-en-Champagne Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon ; Vignes Blanches

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