aux motifs qu'en circulant à l'intérieur des emprises de la SNCF, sur une distance d'environ 160 mètres, de nuit, avec une mauvaise visibilité et mauvais temps, sans connaître la position exacte de la benne

de la procédure et des débats, que les premiers juges ont estimé que l'attestation critiquée n'était pas contraire à la réalité en ce qu'elle fait état d'une altercation entre Jean-Louis X... et sa belle-soeur

A... a en revanche examiné à deux reprises la benne, en présence de la SARL HARISTOY et de la société TBM.

Rappelant que la benne a été violemment accidentée le 7 décembre 2009 en étant couchée sur le côté gauche, M.

Pascal, Le Tholonet à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de la société anonyme BENNES

; elle livre et enlève ces bennes auprès de ses clients ; qu'il précise que la société [G] TP a procédé à une 1ère commande de douze bennes livrées en deux temps le 19 mars 2010 (cinq bennes A l

manque de base légale, ensemble le droit à la présomption d'innocence ; "il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré le prévenu coupable d'agressions sexuelles aggravées sur la personne de sa belle-fille

Michel Z..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Belles Feuilles, désigné en cette fonction par jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 15 décembre

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 novembre 2002), que la société Belles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Bus de l'Etang de Berre, société à responsabilité limitée, dont

janvier 2013 dans lesquels, d'une part, elle sollicite le rétablissement de sa pension personnelle, d'autre part, elle fournit son propre relevé d'identité bancaire, usurpant ainsi l'identité de sa belle-mère

Les policiers sont intervenus en flagrance après avoir, sur la base d'un renseignement anonyme, confirmé la présence d'un camion-benne volé sur un terrain privé loué par M.

bénéficiaire ; qu'en retenant que « contrairement aux affirmations des sociétés Allianz IARD et GMF, Mme [Y] [D] justifie du lien de causalité direct entre l'accident ayant entraîné le décès de son ex-belle

La société SCI La belle étoile n'a pas constitué avocat.

Communauté européenne ; Attendu que l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 septembre 2000), statuant en référé, a rejeté la demande du Syndicat professionnel "coordination des pêcheurs de l'Etang de Berre

(Côte-d'Or), nommé liquidateur de la société Beyeler Sagita Perrot, 4 ) M. Y... Cure, ès qualités, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 septembre 2002), que la société Belle Etoile, propriétaire

12 et 16 janvier à destination de Clérac (17), et le 15 janvier à destination de Le Vigeant (86) ; que c'est à bon droit que le premier juge a relevé que le camion en cause n'est nullement un camion-benne