Benoit J..., demeurant Hameau de Laouilhé à Hagetmau (Landes), 15°/ de M. Michel K..., demeurant 14 Hameau de Laouilhé à Hagetmau (Landes), 16°/ de M.

la cour : Jugement rendu le 27 Mai 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce N° RG : 11/00749 Copies exécutoires délivrées à : Me Benoît

Robert , L... Paul , V... Louis , Z... Maurice , G... Jean-Pierre , N... Raymond , Josselin F... , U... Marcel , la dame XZ... Jacqueline , les sieurs T..., Tony , S... Pierre , X...

Y... n'avait quant à lui aucune raison de lui téléphoner, ayant cessé de se fournir auprès de lui depuis six mois ; que l'élément matériel de l'infraction est ainsi constitué sans qu'il soit besoin de

ALLIANZ IARD dont le siège social est [Adresse 4] représentée et assistée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT

ALLIANZ IARD dont le siège social est [Adresse 3] représentée et assistée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT

[O] [E] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric LALLIARD de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON, toque :

FOND DU 12 JUIN 2015 N° 2015/486 Rôle N° 13/21756 [H] [O] C/ SA SOCIETE DE PEINTURE INDUSTRIELLE CETONNAISE (SPIC) Grosse délivrée le : à : Me Robert

Marie-Rose A, demeurant ... ; Mme Didier A, demeurant ... ; Mme Hélène J, demeurant ... ; M. François E, demeurant ... ; M. Michel G, demeurant ... ; M.

né le 15 Février 1949 à TUNIS (TUNISIE) ... 83570 COTIGNAC représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Robert GILBERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Charles CASAL de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1497 substitué par Maître Benoît

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Yves A... et Emile-Marc X

Garcia, domiciliée 140 rue Challemel Lacour, 69008 Lyon, 36 / à Mme Marie-Joseph Genetet, domiciliée 74 rue Vauban, 69006 Lyon, 37 / à Mme Andrée Goyvannier, domiciliée 577 rue Centrale, 01700 Beynost

C / Roberto Z... Angélique Z... épouse A... Marie Germaine Roberte C... veuve D... Christiane Hélène Françoise D... épouse B... Nicole Marie-Françoise D... épouse H...

Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/00961 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN Me Hélène ROBERT

de rôle : 2024J00515 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

[L] a fait assigner en intervention forcée la société Benoît et associés ès qualité ainsi que l'association AGS CGEA de [Localité 6]. Aucune des deux n'a constitué avocat.

      de la requête N° 24622/94                       présentée par Robert