Valeur de pression Les pressions utilisées pour ce contrôle sont maintenues à 500 mbars pendant 30 minutes, sauf pour les tuyauteries sous pression pour lesquelles la valeur est de 3 bars.

Article 227-4.05

—

obtenue au moyen de la formule suivante : Q = [V + (p × v)] × 0,714 Q est la quantité de gaz exprimée en kg ; V est le volume brut du compartiment en mètres cubes ; v est le volume en mètres cubes de la bouteille d'air de lancement ; p est la pression en bars

Article 19

—

Avant d'entreprendre les travaux de construction ou de renouvellement d'une conduite de distribution dont la pression de service maximale est supérieure à 4 bar et dont la longueur est supérieure à 200 mètres, l'opérateur en informe, huit jours au moins

Article U 97

—

. - La pression de gaz à l'intérieur du réseau de distribution ne doit pas, en service normal, dépasser 10 bars, cette pression étant limitée par l'organe de sécurité prévu au paragraphe 4 de l'article précédent.

LEGIARTI000024536397

—

à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 710,10 140,70 850,80 Lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 172,60 38,30 210,90 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar

LEGIARTI000028325292

—

à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 754,80 149,60 904,40 Lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 183,40 40,70 224,10 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar

LEGIARTI000022445241

—

calorifique égal ou supérieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 684,8 135,7 820,5 Lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 166,4 36,9 203,3 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar

Article Annexe

—

supérieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 671,4 133,0 804,4 Lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 163,1 36,2 199,3 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar

Article 1

—

Jaulnay, Langeais, Lémeré, Lerné, Lignières-de-Touraine, Ligré, Luzé, Marçay, Marigny-Marmande, Panzoult, Parçay-sur-Vienne, Pont-de-Ruan, Razines, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rillysur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Saché, Saint-Benoît-la-Forêt

LEGIARTI000031979703

—

individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 970403606 Finess géographique 970400073 Etablissement GROUPE HOSPITALIER EST RÉUNION Code comptable 104003 Ville du comptable SAINT-BENOÎT

Article 221-II-1/16-1

—

Lorsque les essais sont effectués à la lance, la pression doit être au moins de 2 bars effectifs à l'entrée de la lance.

Article R211-123

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 44

Code de l'environnement

protection de l'environnement au titre des rubriques 2730,2731 ou 3650, ou directement issues de cet établissement, à moins que ces eaux usées aient été préalablement traitées thermiquement à 133° C pendant vingt minutes sous une pression de trois bars

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

Tribunaux de commerce de Bobigny, de Créteil, de Meaux Tribunaux de commerce d'Angoulême, de Bayonne, de Bergerac, de Bordeaux, de Dax, de Libourne, de Mont-de-Marsan, de Pau, de Périgueux, de Tarbes Tribunaux de commerce de Bar-le-Duc

Article Annexe

—

Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar. Frontière belge. Moselle. Neuves-Maisons. Apach. Oise. Janville. Seine à Conflans-Sainte-Honorine. Rhin (y compris grand canal d'Alsace). Bâle, frontière franco-suisse.

Article 1

—

Loos Institut régional du travail social Hauts-de-France Diplôme d'Etat d'assistant de service social LILLE Tourcoing Université de Lille - Institut universitaire de technologie de Tourcoing Diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé REUNION Saint-Benoît

Article 2

—

la condition expresse que le pourcentage pour service ne soit pas centralisé et réparti par l'employeur ou son représentant. 1ère catégorie : employés de lavabos et des vestiaires, sommelier verseur, commis débarrasseur, commis de suite, commis de bar

LEGIARTI000021330298

—

Bar-le-Duc 1er décembre 2009 56 ― Morbihan. Pôle de recouvrement spécialisé du Morbihan. Vannes 1er décembre 2009 62 ― Pas-de-Calais. Pôle de recouvrement spécialisé du Pas-de-Calais. Arras 1er décembre 2009 68 ― Haut-Rhin.

Article 14

—

Ce réseau garantit une pression dynamique minimale de 1 bar sans dépasser 8 bars. Ce réseau est en mesure de fournir le débit déterminé par le plan de défense incendie.

Article ANNEXE

—

(08049) ; Barbaise (08047) ; Bayonville (08052) ; Bazeilles (08053) ; Beaumont-en-Argonne (08055) ; Beffu-et-le-Morthomme (08056) ; Belleville-et-Châtillon-sur-Bar (08057) ; Belval (08058) ; Belval-Bois-des-Dames (08059) ; Bièvres (08065) ; Blagny (08067

LEGIARTI000051792808

—

069 Lyon Chef du service départemental adjoint de sécurité publique D Zone Est 055 Bar-le-Duc

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