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7 419 résultats pour « Benjamin DELENNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

678e9e57bfd75b73b3e3e45f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

: S.A.S.U. [9] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : [5] [Localité 8] [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 4] Nous, Benjamin

Source officielle

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TJ

Pôle social

686c0db3dd7001754d61b02a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christine CARON-DEBAILLEUL, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CPAM [Localité 5] [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Nous, Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

6890f7897f819a118aa24fb5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[6] [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : [4] [Localité 7] [Localité 9] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Nous, Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

6890f78e7f819a118aa25061

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[5] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : [7] [Localité 10] [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 3] Nous, Benjamin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201743

Cassation

7 octobre 2010

7 octobre 2010

Benjamin et Nicolas X... irrecevable ; Laisse les dépens à la charge du Trésor public ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour

Source officielle
CA

6e chambre

5fdd1f16cfad358843c739b6

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Benjamin X... a interjeté appel de ce jugement le 30 juillet 2014.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65c28441a2af13da68679bc5

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

RÉPUBLIQUE PRES LE TJ DE [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne BEAUVAIS, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: Benjamin

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008191285

Admin. suprême

14 octobre 2004

14 octobre 2004

Benjamin A, majeur protégé, et tendant à ce que le juge des référés du Conseil d'Etat : 1) annule l'ordonnance du 29 septembre 2004 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Lille

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200347

Cassation

28 février 2013

28 février 2013

Benjamin X... et Mme Sandra Y..., tous deux de confession juive, se sont mariés civilement le 9 juillet 1997 et religieusement le 1997 ; que le divorce a été prononcé par jugement du 28 janvier 2008 d'un

Source officielle
TJ

Pôle social

678e9e54bfd75b73b3e3e401

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DBZS-W-B7I-X6G5 DEMANDERESSE : S.A.S.U. [6] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : [5] [Adresse 1] [Localité 3] Nous, Benjamin

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

669640f3f5112d8edd05733a

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

de l’instance; - Condamner la société SCI Jamax aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Benjamin Cohen.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a540033cf481c39a4a4c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

■ 3ème chambre 3ème section N° RG 24/15471 N° Portalis 352J-W-B7I-C6JA2 N° MINUTE : DÉSISTEMENT [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à: - Me Gérard FAIVRE #BOB156 - Me Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

69e91088cdc6046d472c3649

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

L'article 790 du même Code précise que le juge de la mise en état peut statuer sur les dépens et les demandes formées en application de l'article 700.

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7aceb032d83cfd3e6d14

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L'article 790 du même Code précise que le juge de la mise en état peut statuer sur les dépens et les demandes formées en application de l'article 700.

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7acfb032d83cfd3e6dc6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L'article 790 du même Code précise que le juge de la mise en état peut statuer sur les dépens et les demandes formées en application de l'article 700.

Source officielle
TJ

Pôle social

686c0db4dd7001754d61b050

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'article 790 du même Code précise que le juge de la mise en état peut statuer sur les dépens et les demandes formées en application de l'article 700.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q... Jean-Pierre TOUALc/Madame Rose O

6253c873bd3db21cbdd85506

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

. - D... sont nés successivement Monsieur Benjamin A..., le 12 février 1936 XW..., puis Madame Marie-Rose A..., Cubzac les Ponts le 28 novembre 1948, actuelle intimée, épouse de Monsieur X...

Source officielle
CC

civ1

60794d4a9ba5988459c4871b

Cassation

7 avril 2006

7 avril 2006

2003, le juge des tutelles du tribunal d'instance de Nancy a désigné le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de Nancy en qualité d'administrateur ad hoc chargé de représenter les intérêts de Benjamin

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69c383c8cdc6046d47dc1d3a

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

CONDAMNER la société MIHA BEAUTE SAS aux entiers dépens.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200361

Cassation

6 mars 2014

6 mars 2014

Benjamin X..., Mme Christine X..., ès qualités de curatrice de ce dernier, M.

Source officielle