véhicule dans lequel Mme [T] avait pris place, en tant que passagère, a été heurté de face, alors qu'il se trouvait dans sa voie de circulation, par un véhicule circulant en sens inverse qui avait franchi l'axe

X..., engagé le 1er janvier 1993 par la société Axe Sélection, en qualité d'ingénieur informaticien, a pris acte, par courrier du 28 mai 1998, "de son licenciement au tort de l'employeur" ; qu'il a saisi

retenir le heurt entre le cycliste et le véhicule X..., s'il établit l'implication de ce dernier, ne saurait être assimilé à une faute du camionneur ; qu'il en va de même du fait d'empiéter de 45 cms sur l'axe

mandant dont le montant serait égal à celui de la rémunération, toutes taxes comprises, du mandataire prévue au verso" ; qu'un compromis de vente a été signé le 20 mai 2000 par l'intermédiaire de l'agence Axe

X... sur le même carrefour giratoire que lui, à sa hauteur, même si sur des voies de circulation différentes ; que la manoeuvre du motocycliste pour s'engager dans le boulevard Kennedy, axe principal traversant

dont l'avis était versé aux débats et repris dans les conclusions en défense ayant expressément conclu que les clichés photographiques figurant en annexe du procès-verbal n'avaient pas été pris dans l'axe

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 05/05/2026 devant Monsieur Lionel FABRE, président, Monsieur Axel LOZE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

, du syndic Cabinet Brustel et des sociétés Erades et Bouzat architecture, Oteis sudequip, Apave Sudeurope, NGE Génie civil, Guintoli, NGE fondations, Sol essais études géotechniques, Cepaba, Egka, Axel

titulaire d'un brevet déposé le 23 mars 1992 et enregistré sous le n° 92 03 920, relatif à un système de fermeture de cases pour animaux, notamment des porcs, caractérisé par deux battants, pivotant autour d'axes

siège est anciennement ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la société Axe

de Marcel X... et d'un tir direct de ce dernier ; qu'il apparaît ainsi que Marcel X..., qui avait quitté le poste qui lui avait été attribué, a tiré selon un angle de tir de moins de 5 par rapport à l'axe

l'autre conducteur, et lui seul, qui est la cause exclusive de l'accident et qu'aucun partage de responsabilité ne peut être opéré ; qu'il résulte des constatations de la cour d'appel qui a relevé que l'axe

discuté par le prévenu, à l'audience, que ce dernier sortant du chemin menant à son domicile, s'est engagé sur le CD 783 en direction de Quimper, en empiétant sur la voie de gauche, après avoir franchi l'axe

échappe absolument aux commerces riverains, que l'Avenue Georges Brassens, que dessert ce rond-point et qui sépare les magasins, appartient au domaine public de la commune de Blagnac et constitue un axe

G..., assuré auprès de la société Axa France IARD (l'assureur), qui tournait sur sa gauche pour s'engager sur un chemin perpendiculaire à son axe de circulation ; que, blessé dans cet accident, M.

Z..., alors que celui-ci coupait l'axe médian pour s'engager dans une voie transversale ; que M. X..., blessé, a assigné en réparation M.

maison d'habitation, ont assigné en bornage Mme Y..., propriétaire du fonds contigu au leur ; Attendu que, pour fixer la limite séparative entre la propriété des époux B... et celle de Mme Y... à l'axe

chaussée et aux obstacles prévisibles ainsi que lui en faisait obligation l'article 11-1 du Code de la route ; en réduisant son allure, de toute évidence, Guy E... aurait maintenu sa voiture dans son axe