Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d00e
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad60
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2007.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2502096_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A..., représenté par Me Audubert, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’arrêté du 28 septembre 2025 par lequel le
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2600568_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
A..., représenté par Me Audubert, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’arrêté du 14 janvier 2026 par lequel le préfet
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2601054_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
A..., représenté par Me Audubert, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007786115
15 février 1991
15 février 1991
AUBERT sont dirigées contre le même jugement ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision ; Considérant que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005178_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
A élève avocat, représentant la commune de la Chapelle Saint-Aubert. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Chambre A
616359e11416be03751aa54d
13 mai 2011
13 mai 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 mai 2011.
Source officiellesoc
613720d1cd580146773eea39
22 novembre 1988
22 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 85-43.315 et 85-43.316, formés par : 1°) la société AUBERT, dont le siège social est à Bétheny (Marne), ...,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100101
6 février 2013
6 février 2013
novembre 2002 », dans le cadre d'une saisie attribution pratiquée par la SCP MARTIN AUBERT VIAUD, devenue SCP AUBERT VIAUD JOLY, qu'il détenait une « même » somme « pour le compte de M. et Mme Y... »,
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501111_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Aubert devant le tribunal est donc tardive. 5.
Source officielleChambre 3
DTA_2301747_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
& Duval ; aucune confusion ne peut être entretenue entre « l’entreprise Aubert & Duval » et « l’unité économique et sociale Aubert & Duval » composée de l’entreprise Aubert & Duval et de l’entreprise
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105010_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
C A est propriétaire d'un terrain situé 30, rue Gambetta à Saint-Aubert.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025562593
23 mars 2012
23 mars 2012
AUBERT a acquis, le 29 mars 2001, 1 000 actions en pleine propriété de la SAS Chaudronnerie Aubert, représentant 50 % du capital de cette société et, le 1er décembre 2001, l'usufruit des 1 000 autres actions
Source officielle4e Chambre A
61631228615c943a65e043c3
9 mars 2012
9 mars 2012
Signé par Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président et Madame Sylvie AUDOUBERT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe9
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Magistrat Rédacteur : Monsieur Philippe COULANGE, Conseiller, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2007, Signé par Monsieur Michel BUSSIERE, Président et Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
659f99203328fa00087a269e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Les infiltrations d'eau dans les locaux de la société Aubert ont cependant persisté. Le 9 août 2010 la société Aubert a informé le syndic de la libération des lieux par la locataire.
Source officielleciv3
613720cfcd580146773ee91f
9 novembre 1988
9 novembre 1988
..., demeurant ..., à Avesnes-les-Aubert (Nord), 3°) Monsieur Roger Y..., demeurant ..., à Avesnes-les-Aubert (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1986 par la cour d'appel (1ère chambre
Source officielleChambre 06
69bf02dbcdc6046d477a7def
3 février 2026
3 février 2026
AUBERT, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 février 2026 où siégeaient M. DESPLANS, Président, Mme BRIAL, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91801
16 juin 2014
16 juin 2014
En effet les responsables des entreprises suivants : - Chantier AUDEBERT, - Cimenterie, - POMMEZ Quincaillerie (Mr Z...) ne souhaitent plus traiter avec notre entreprise si vous êtes leur contact.
Source officiellePage 9 sur 831