194/2026 ORDONNANCE DU 08 Avril 2026 dans l'affaire entre : REQUERANTE : Madame [E] [L] épouse [F] demeurant [Adresse 1] à [Localité 1] représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS

numéro 302 493 275 dont le siège social est situé [Adresse 11] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social ayant élu domicile au Cabinet de Maître Arthur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : P 23-18.849 Demandeur(s) : la société Le Havre entreprise, exploitant sous l'enseigne Arthur Loyd Avocat(s)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arthur Bourgeaux établissements, société à responsabilité limitée, dont

CULTURE DE CAPESTERRE BELLE EAU Avenue Paul Lacavé 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Brigitte BEZIAN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur Arthur

352J-W-B7I-C5HWG FMN° :3 Assignation du : 04 Juillet 2024 N° Init : 13/57288 [1] [1] 1 Copie expert+ 2 Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

X... le rappel de la taxe sur la valeur ajoutée résultant de l'imposition de l'indemnité de rupture de contrat perçue auprès de la société Arthur Metz ainsi que les pénalités correspondantes ; Vu les autres

[I] [H] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Maître Arthur ARNO de la SAS LGMA - #E0182 représenté par Maître Arthur ARNO de la SAS LGMA - #E0182 DEFENDERESSES S.A. CARDIF ASSURANCE VIE S.A.

Arthur, contre l'arrêt de la Cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 3 octobre 1994, qui a statué sur sa requête en relèvement de l'interdiction temporaire du territoire français ; Vu le mémoire

ARTHUR MARTIN ; QU'EN VUE DE FIXER LE MONTANT DE CE PREJUDICE, ELLE A ORDONNE UNE MESURE D'INSTRUCTION ; ATTENDU QUE, AYANT A SE PRONONCER AU VU DE CETTE MESURE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, CONSIDERANT

: Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 20 juillet et 26 décembre 2022 et le 20 février 2023, Mme C F épouse B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Ben Arthur

que par ordonnance de non-conciliation du 19 septembre 2008, définitive, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de LYON a notamment fixé la résidence habituelle de l'enfant Arthur

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1709 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE ARTHUR Z..., AUX DROITS DUQUEL SE TROUVENT AUJOURD'HUI LES CONSORTS Z..., SE PRETENDANT LOCATAIRE

ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 28/04/2026 DEMANDEUR(S) ELECTRIX MOBILITY SAS [Adresse 1] Représentée par Monsieur [H] [G], président assisté de la SELARL FOSSIER NOURDIN (Me PLONQUET Arthur

ARTHUR, DEMEURANT A ARDIN DEUX-SEVRES , LIEUDIT "LA VILLEDE" ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1 ANNULE LES JUGEMENTS DU 19 JANVIER 1979 PAR LESQUELS LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS A

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Loria Cuisines - Arthur X..., dont le siège est Quartier Pele Mele Chemin

vigueur de la loi, ceux-ci ne pouvant cependant s'en prévaloir dans les successions déjà liquidées ; Attendu que Lucien Y... fils naturel de Serge, Léon Y... décédé en 1968, et petit-fils d'Etienne, Arthur

B et autres soutiennent que le bâtiment A présente une façade à l'angle de la rue Arthur Rozier et de la rue de Crimée en retrait de l'alignement.