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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986d
22 octobre 2007
22 octobre 2007
représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Arthur A... représenté par la SCP RIVES-PODESTA Jean-Claude B... sans avoué constitué Jacqueline B...
Source officielle10ème chambre
DTA_2201656_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 20 octobre 2022, Mme A F, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Jacques Arthur C Tiomo, et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02371
28 novembre 2007
28 novembre 2007
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du nouveau code de procédure civile ; Vu la requête présentée par la société Arthur Lloyd SARL tendant au rabat
Source officielleciv2
613720d3cd580146773eeb96
25 janvier 1989
25 janvier 1989
demeurant à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), allée de la Concorde, en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1988 par le tribunal d'instance de Nice, en matière électorale, au profit de Monsieur Arthur
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c449f7
5 mai 1982
5 mai 1982
A DONNE A LA SOCIETE ANONYME FRANCK ARTHUR LE MANDAT EXCLUSIF DE VENDRE UN IMMEUBLE ; QU'IL ETAIT STIPULE DANS CET ECRIT QUE MME X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300362
30 mars 2011
30 mars 2011
et Tiffen aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société John Arthur et Tiffen à payer à M.
Source officiellesoc
61372190cd580146773f4d1f
2 octobre 1991
2 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institut Arthur Vernes, dont le siège est ... (6e), en cassation d'un jugement rendu le 15 janvier 1991 par
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c28a
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Arthur, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 1989 qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve
Source officielleciv1
6137210ecd580146773f0a3d
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Arthur Louis, de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M. X... André, les conclusions de M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007895726
27 novembre 1996
27 novembre 1996
l'académie d'Amiens, en date du 6 janvier 1995, confirmant l'exclusion définitive de leurs filles Z..., Aïcha et Bahia Antar ainsi que Aïcha Y..., prononcée par le conseil de discipline du collège Arthur
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6688de5a676b73dd81b97102
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301 Madame [P] [B] [H] [Adresse 6] [Localité 4] (SUEDE) Représentée par Me Arthur BARBAT DU CLOSEL de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocat au
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02420
23 novembre 2011
23 novembre 2011
mandant est tenu de l'acte de celui-ci s'il l'a ratifié expressément ou tacitement, ce qui est le cas lorsqu'il en soutient la validité en justice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Arthur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100581_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C D ne participe ni à l'entretien ni à l'éducation de l'enfant Arthur et enfin que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100728
18 juin 2014
18 juin 2014
Le bénéficiaire s'engage à effectuer le versement de cette commission lors de la signature de l'acte authentique de vente» ; que ALPHIM « Cabinet ARTHUR LOYD » ne conteste pas avoir reçu cette somme ;
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0418DEC003909820
18 avril 2024
18 avril 2024
Szeged Art. 13 - lack of any effective remedy in domestic law in respect of inadequate conditions of detention 22/03/2024 19/12/2023 13,400 40050/20 18/08/2020 Gábor BALOGH 1977 Kovács Arthur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00765
9 avril 2008
9 avril 2008
l'article L. 122-24-4 du code du travail lorsque la proposition de reclassement emporte modification du contrat de travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée le 1er avril 1969 par l'Institut Arthur
Source officielleciv3
6137209fcd580146773ec923
25 novembre 1987
25 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Immobilière des Petits Enfants d'Arthur Z..., société anonyme, dont le siège social est
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100312
20 mars 2013
20 mars 2013
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche, qui est recevable : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'enfant Arthur
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc09
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Sylvie, mandataire judiciaire AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Arthur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264a
21 juillet 2015
21 juillet 2015
RG N : 14/00827 AFFAIRE : Arthur Georges X... C/ Yvette Y... épouse X...
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